Acquisition de terrains. - Procédure d'expropriation : jugements, certificats, états des propriétaires, correspondance, plans (1856) ; actes notariés (1857-1858).

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2M -Édifices du culte et cimetières

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2M

Cote/Cotes extrêmes

Date

1806-1973

Importance matérielle

22 article(s)

Dimensions

0.1 ml

Histoire de la conservation

Sous-série 2 M consacrée aux édifices de culte.

Modalités d'entrées

Versement

Cimetières

Acquisition de terrains. - Procédure d'expropriation : jugements, certificats, états des propriétaires, correspondance, plans (1856) ; actes notariés (1857-1858).

Cote/Cotes extrêmes

2M11

Autres Cotes

4N7

Date

1856-1858

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Ouest (rue de l'), Cimetière rue de l'Ouest

Mots clés matières

19e siècle, EXPROPRIATION, ACQUISITION DOMANIALE, CIMETIERE

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