4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

30 août 1857. Dépossession des chemins de Longchamp et du bureau d'octroi (indemnités). Boulevard de l'Empereur. Arrosement des routes départementales n°1 et n° 11. Projet d'agrandissement de la place de la Mairie. Suppression de l'encoignure de la propriété Perrot.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/91

Date

1857

Langue des unités documentaires

Français,