4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 février 1856. Etablissement du boulevard de l'Empereur. Chemin de Longchamp ; expropriation et réclamation de M. de Chalabre. Plan de la berge du pont de Saint-Cloud au pont de Sèvres et chemin de halage.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/67

Date

1856

Langue des unités documentaires

Français,