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  1. Résultat n°1

    1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à M. Marguerite. Demande de l'agent-voyer, ordre du jour. Entretien des bâtiments communaux en 1888/1889/1890. Marché de Billancourt, acceptation des offres de M. Chabaud. Remboursement de concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues, compte-rendu des prélèvements depuis le 1er janvier 1887. Chauffage des bâtiments communaux en 1887. Révision des listes électorales en 1888. Frais de perception de l'octroi en 1888. Rue des Peupliers, proposition de M. Lavedan. Chemin de fer.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à...

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    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    14 novembre 1878. Projet de cessions de terrains à M. Naud. Projet d'établissement d'un asile route de Versailles. Souscription pour l'érection à Saint-Germain-en-Laye d'une statue à M. Thiers. Eglise de Billancourt : réparations, nomination d'une commission. Revendication d'un terrain détenu par M. Hippolite Hamet. Bibliothèque communale. Entretien du mobilier des bâtiments communaux et fournitures diverses. Abattoirs : demande d'admission des bouchers et charcutiers de Saint Cloud. Révision des listes électorales. Secours aux réservistes. Association philotechnique : récompense obtenue à l'exposition universelle.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1878. Projet de cessions de terrains à...

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  4. Résultat n°4

    6 septembre 1892. Célébration du centenaire de la proclamation de la République. Soutiens de famille. Electeurs consulaires. Erection d'un monument (Anatole de la Forge). Achat de mise en état de tonneaux d'arrosage et d'un rouleau compresseur, ouverture d'un crédit. Dépenses des enfants assistés en 1891. Dépenses des enfants moralement abandonnés en 1891Remblai du chemin n°39. Proposition de M. Clinchant relative à 2 emprunts. Demande de Mme Vidal. Proposition de M. Maurice. Reconstruction de l'hospice des vieillards. Prorogation des taxes principales et additionnelles d'octroi.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 septembre 1892. Célébration du centenaire de la proclamation...

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  5. Résultat n°5

    8 décembre 1850. Création d'une nouvelle rue. Abandon de terrain à cet effet par M. Legrand et M. Ouachée. Supplément de solde allouée au tambour. Vote d'un crédit pour fosses d'indigents et pour compléments des dépenses faites à l'occasion de la fête patronale. Ajournement de la question relative au service des convois. Conseil de recensement. Nomination d'une commission électorale.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/66

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 décembre 1850. Création d'une nouvelle rue. Abandon...

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  6. Résultat n°6

    28 août 1889. Acceptation du procès-verbal de la dernière séance. Participation de la commune dans les frais de concours de gymnastique. Achat de livre de prix en 1889. Création d'une 5ème classe à l'école de garçons rue Thiers, renvoi à la 2ème commission. Etablissement de la liste des électeurs consulaires en 1890. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi, observation de M. le Préfet. Compagnie des eaux, observation de M. Lavedan.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 août 1889. Acceptation du procès-verbal de la dernière...

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  7. Résultat n°7

    12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Remboursement du prix de concessions temporaires dans le cimetière. Bourse à l'école Saint Cyr. Elections consulaires, nomination chargé de la révision de la liste. Gratification à Mme Bernard. Aliénation de diverses parcelles de terre, rapport de la commission. Lettre de M. Cacheux. Ligne téléphonique. Révision du cadastre. Déclassement de la rue Rieux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, renvoi à la commission des finances. Caisse de retraite des employés d'octroi, lettre de M. Le Préfet. Instance Ruaux. Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris en 1889. Installation de 3 urinoirs, approbation pour régularisation du mémoire Fominat. Remboursement à l'hôpital de Pontoise des frais de traitement de M. Roulin. Instance Leman, frais à la charge de la commune. Instance Byr, frais à la charge de la commune. Fête de la Grande Rue. Traitement de la 2ème sous-directrice de l'école maternelle route de Versailles. Edition par M. Doiselet de l'annuaire de Boulogne, renvoi à la commission des finances. Cessions de terrains à la voie publique par M. Rogelot et Mme veuve Jardin.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal...

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  8. Résultat n°8

    16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles. Enseignement, création de nouvelles classes. Classes de garde, ouverture d'un crédit complémentaire. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Paiement à une institutrice de 2 mois de traitement en 1891, ouverture de crédit. Tenue des séances du Conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de pairs, anciens élèves continuant leurs études en 1896/1897. Communications diverses. Erection d'un monument à Pierre Leroux. Lettre du Capitaine Paimblant du Rouil. Voeu tendant à l'agrandissement des halles centrales de Paris. Travaux de viabilité, rue des Peupliers. Interpellation de M. Breton. Révision des listes électorales, commissions. Commissaires Répartiteurs. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de peinture. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de menuiserie. Installation d'appareils de chauffage à la salle des Fêtes. Etablissement d'appareils à gaz, boulevard d'Auteuil. Appareils d'éclairage, urinoirs, bouches de lavage et bornes-fontaines. Soutien de famille. Etablissement de tentures à la salle des Fêtes. Etat des dépenses faites à l'occasion de la visite faite à la France par l'Empereur et l'impératrice de Russie. Hospice des vieillards, budget primitif de 1897. Caisse de retraite des employés de mairie, projet d'admission des receveurs municipaux. Crèche. Convoi funèbre. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Service des Postes. Asile de nuit.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles....

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  9. Résultat n°9

    11 novembre 1892. Commission des travaux. Tarif et règlement d'octroi. Fournitures scolaires dans les écoles publiques. Vente d'un acacia. Assurance des sapeurs pompiers contre les accidents. Bureau de poste de Billancourt. Liste électorale de 1893. Subvention à l'hospice des vieillards. Demande du personnel enseignant à l'effet d'obtenir un supplément de traitement. Déplacement des fortifications.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1892. Commission des travaux. Tarif et...

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  10. Résultat n°10

    31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé en chef de l'octroi. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Ecole spéciale militaire, avis sur une demande de bourse. Création d'un 3ème emploi d'inspecteur de la salubrité. Transport des malades aux hopitaux de Paris, substitution de M. Bardoux à la raison sociale Bardoux-Sattier. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Taxe militaire. Soutien de famille. Traitement des malades dans les hopitaux de Paris, ouverture de crèche. Allocation de 100 francs à M. Tourseiller, avoué. Ouverture d'un crédit de 3200 francs pour frais d'écolage de 16 enfants de Boulogne admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Monument à la mémoire de M. Carnot président de la République, allocation aux villes de Lyon, Dijon, Limoges. Liste des électeurs consulaires. Service des tramways. Erection à Nolay d'un monument à M. Carnot. Etablissement d'un droit de stationnement sur les voitures publiques les jours de courses. Ravalement en peinture aux 3 écoles de la rue Fessart.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé...

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  11. Résultat n°11

    4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession à M. Pierre. Placement d'une boîte aux lettres, 30bis boulevard de Strasbourg. Demande pour la création d'un bureau de tabacs, rue Thiers. Plantations d'arbres au cimetière des Moulineaux. Soutiens de famille. Cession de terrains aux héritiers Depaire. Adjudication à M. Chabaud (marché). Révision de la liste électorale. Gratifications aux instituteurs.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/54

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession...

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  12. Résultat n°12

    21 janvier 1878. Election du maire et de ses adjoints. Révision des listes électorales pour 1878.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 janvier 1878. Election du maire et de ses adjoints....

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  13. Résultat n°13
    Liste électorale : révision annuelle (1er décembre-10 janvier),

    1 media

    Liste électorale : révision annuelle (1er décembre-10 janvier),

    Date

    1961

    Cote

    3Fi603

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Liste électorale : révision annuelle (1er décembre-10...
  14. Résultat n°14

    23 septembre 1851. Cahier des charges relatif aux combustibles à fournir pour le chauffage des établissements communaux. Entretien des bâtiments communaux et des rues pavées. Arrosage public. Ouverture d'une nouvelle rue dite Legrand-Ouachée.Réparation des cheminées de la mairie. Peinture de la façade de la mairie. Garde-champêtre : conservation de l'ancien et nomination du nouveau. Désignation de 2 membres pour faire partie de la commission cantonale du jury. Désignation de 2 membres pour la révision de la liste électorale. Conseil de recensement.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/77

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 septembre 1851. Cahier des charges relatif aux combustibles...

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  15. Résultat n°15

    14 janvier 1869. Désignation de 2 membres du conseil pour former la commission chargée de juger les réclamations relatives à la réduction de la liste électorale. Droits d'octroi (abonnement avec le fabriquant de savon).

    Date

    1868

    Cote

    4D9/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 janvier 1869. Désignation de 2 membres du conseil...

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  16. Résultat n°16

    19 décembre 1876. Révision de la liste électorale en 1877. Adjudication de la fourniture du chauffage pour 1877. Enfants assistés : demande de crédits pour 1877. Réorganisation du service de l'architecte et de l'agent-voyer. Service médical. Tombes des militaires.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/75

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 décembre 1876. Révision de la liste électorale en...

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  17. Résultat n°17
    Liste électorale : révision annuelle,

    1 media

    Liste électorale : révision annuelle,

    Date

    1967

    Cote

    3Fi2935

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Liste électorale : révision annuelle,
  18. Résultat n°18

    22 mars 1849. Numérotage des poteaux d'éclairage. Paiement partiel des frais de traitement de M. Morel. Décision du conseil au sujet d'une délibération du conseil d'instruction primaire. Vote d'un crédit de 200 francs pour la construction d'un puits au cimetière. Nomination d'une commission pour la révision des listes électorales 1849. Conseil de recensement, décisions.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 mars 1849. Numérotage des poteaux d'éclairage. Paiement...

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  19. Résultat n°19
    Tribunal de commerce : révision de la liste électorale,

    1 media

    Tribunal de commerce : révision de la liste électorale,

    Date

    1956

    Cote

    3Fi947

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Tribunal de commerce : révision de la liste électorale,
  20. Résultat n°20

    7 novembre 1886. Observation de M. Grelut. Communications diverses. Extension du périmètre de l'octroi de Paris du côté de Boulogne, protestation du conseil, voeu pour l'érection de Boulogne en chef-lieu de canton. Ouverture de crédit. Inauguration du nouveau groupe scolaire, approbation des dépenses pour régularisation. Caisse de retraite des employés de mairie, admission des receveurs municipaux : rejet. Création de cours de langue anglaise et de langue espagnole : rejet. Proposition de Melle Menon, ordre du jour. Démission de M. Billoret, réorganisation des services, nomination d'une commission. Révision de la liste électorale de 1887, nomination d'une commission. Nomination des répartiteurs pour 1887. Gratification aux instituteurs, nomination d'une commission. Remboursement de concessions dans le cimetière. Décompte général des travaux d'égouts, rues de la Mairie, des Tilleuls et de Meudon. Décompte général des travaux de viabilité rues du Point du Jour, de l'Est, de l'Ouest et du passage Jouannot. Décompte général des travaux de viabilité rue de Saint Cloud. Emploi des rabais de l'adjudication du 29 octobre.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/45

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1886. Observation de M. Grelut. Communications...

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