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  1. Résultat n°1

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Diaz. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision et prorogation des taxes d'octroi. Pavage de la rue Escudier entre la rue Fessart et la rue d'Aguesseau. Amélioration des portsClassement dans la voirie urbaine de différentes voies privées, travaux de viabilité et d'égouts. Construction d'égout sous diverses voies communales. Etablissement de bandes de bitume sur trottoirs et contre-allées. Rescindement de trottoirs pour l'établissement de tramways. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Modification au fonctionnement du bureau de bienfaisance. Budget des cultesRemboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Affaire Berlire contre la commune. Secours aux familles ayant souffert de la grève. Ligne métropolitaine de l'Opéra à Auteuil. Assistance à domicile.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de Saint Cloud prolongée. Tramway à traction électrique de Billancourt au Champ de mars. Tramway à traction électrique de Montreuil à Boulogne. Question des marchés. Eaux, délibération relative aux compteurs. Eaux, délibération relative aux abonnements. Assurance de plusieurs bâtiments communaux. Eclairage public, essais du bec Auer. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur 3 délibérations. Mémoire Diosse, approbation pour régularisation. Tramway à traction électrique, réseau de Boulogne. Question des marchés. Interpellation de M. Laloge relative à des pétitions qui ont circulé dans Boulogne et demandant la séparation de Boulogne et de Billancourt. Rue Paul-Bert. Armoiries de la ville de Boulogne. Assistance médicale gratuite. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Concession gratuite de 30 ans dans le cimetière de Boulogne. Débit de tabac. Soutien de famille. Fanfare. Gare d'Auteuil Boulogne. Exposition coloniale. Lettre du comité de l'Union nationale de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre sur le chemin de grande communication n°1. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    28 mai 1894. Soutiens de famille. Rapport de la commission de salubrité. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Silly. Avis sur une demande de bourse à l'école de Chalons. Compte et budgets de la fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Compte administratif du bureau de bienfaisance. Compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1893. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1894. Cotes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1893. Compte administratif de 1893. Compte de gestion de 1893. Demande des chambres syndicales ouvrières de Boulogne. Demande du comité de la fête des Menus. Question de M. Barbier au sujet des poteaux indicateurs sur la ligne Auteuil-Boulogne. Déplacement d'une bouche de puisage. Commission des travaux. Borne-fontaine, rue du Point du Jour. Question de M. Carillon. Etablissement d'un garde-fou en amont du pont de Billancourt.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 mai 1894. Soutiens de famille. Rapport de la commission...

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    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    30 octobre 1894. Allocation à l'Institut Pasteur. Abri à la station d'Auteuil. Question d'électricité. Groupe scolaire rues Thiers et Vieux pont de Sèvres. Construction d'un égout route départementale n°1. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/5

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 octobre 1894. Allocation à l'Institut Pasteur. Abri...

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    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    27 octobre 1897. Affaire contre la compagnie générale des eaux. Remboursement du prix de 3 concessions dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant acceptation d'un legs. Classes enfantines. Pétition relative aux usines d'Etat, avis du conseil. Communications diverses. Construction d'une nouvelle section de chemin de fer de grande communication n° 50 entre Issy et Boulogne comportant l'établissement de 2 ponts sur la Seine. Cours complémentaires. Cours de dessin. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Incident. Proposition de M. Breton relative à la réorganisation du Bureau de bienfaisance. Réparations à exécuter dans différents bureaux d'octroi. Service d'architecture et de voirie, proposition de M. Leroy, adoption d'un ordre du jour de M. Laloge. Adjonction du mot "Boulogne"à la dénomination actuelle de la gare d'Auteuil, ouverture de crédit. Cession d'une parcelle de terre sur le chemin de grande communication n°1. Révision du cadastre, voeu. Canal de dérivation de la Marne à la Seine, voeu. Acceptation de l'offre de M. Leroy pour établissement d'un branchement d'égout. Passage Legrand. Passage souterrain, rue Bernard Palissy. Reconstruction du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Ecole d'agriculture de Grignon, avis sur une demande de bourse.

    Date

    1897-1898

    Cote

    4D18/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 octobre 1897. Affaire contre la compagnie générale...

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    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    14 novembre 1893. Aliénation de 2 terrains rue des Peupliers. Liste électorale de 1894. Justice de paix. Etude d'huissier. Publication d'un annuaire, vote d'une subvention de 300 francs. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires, ouverture d'un crédit complémentaire. Subvention au comité de la fête de la route de Versailles. Création d'un débit de tabac rue Thiers. Création d'une classe enfantine dans chacune des écoles maternelles. Approbation du décompte relatif aux travaux de mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Souscription au syndicat des ouvriers blessés, invalides du travail, victimes de la faillite de la compagnie de Terrenoire. Voeu tendant au pavage des chaussées des routes nationale n°10 et départementale n°1. Concession d'électricité. Tramway d'Auteuil à Boulogne.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1893. Aliénation de 2 terrains rue des...

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    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    2 mai 1898. Ouverture de la séance. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision du tarif des droits de voirie. Accidents sur la voie publique. Vélodrome du parc des Princes, droit des pauvres. Etat d'insalubrité de plusieurs du quartier de Billancourt. Eclairage de l'Avenue Victor Hugo. Etablissement d'une fabrique de cyanure de potassium. Téléphone, ligne de la navigation. Crèche, fourniture de lait aux mères de famille. Tramways. Gare d'Auteuil, Boulogne. Pavage des routes nationale n°10 et départementale n°2, référendum. Hospice, autorisation de plaider, avis du conseil. Nouveau service de bateaux, voeu. Ligne d'Auteuil, abonnements à la semaine. Borne-fontaine. Pétition des boulangers. Augmentation du prix du pain. Concessions perpétuelles dans le cimetière, tarif. Droit de voirie de M. Guyot, rapport de la commission. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1898. Ouverture de la séance. Emploi des taxes...

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    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    5 juin 1895. Avis sur une demande de bourse à l'école des Arts et Métiers. Octroi de Banlieue, prorogation pour 5 ans. Tramways. Hippodrome de Longchamp. Soutien de famille. Hospice des vieillards, compte administratif de 1894. Hospice des vieIllards, compte de gestion de 1894. Hospice des vieillards, budget supplémentaire de 1895. Budgets en comptes de la fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Droits de voirie en 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, taxes irrecouvrables. Compte administratif de 1894. Compte de gestion de 1894. Budget supplémentaire de 1895. Gratifications. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Abri à la station d'Auteuil. Paiement d'intérêts à M. Bisseuil. Adjudication de travaux communaux. Rue Tisserant.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 juin 1895. Avis sur une demande de bourse à l'école...

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    Assemblée - Conseil municipal