4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

30 octobre 1894. Allocation à l'Institut Pasteur. Abri à la station d'Auteuil. Question d'électricité. Groupe scolaire rues Thiers et Vieux pont de Sèvres. Construction d'un égout route départementale n°1. Soutien de famille.

Cote/Cotes extrêmes

4D17/5

Date

1894

Langue des unités documentaires

Français,