5 juin 1895. Avis sur une demande de bourse à l'école des Arts et Métiers. Octroi de Banlieue, prorogation pour 5 ans. Tramways. Hippodrome de Longchamp. Soutien de famille. Hospice des vieillards, compte administratif de 1894. Hospice des vieIllards, compte de gestion de 1894. Hospice des vieillards, budget supplémentaire de 1895. Budgets en comptes de la fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Droits de voirie en 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, taxes irrecouvrables. Compte administratif de 1894. Compte de gestion de 1894. Budget supplémentaire de 1895. Gratifications. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Abri à la station d'Auteuil. Paiement d'intérêts à M. Bisseuil. Adjudication de travaux communaux. Rue Tisserant.

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Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (28 juin 1894 - 3 mars 1897)

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

5 juin 1895. Avis sur une demande de bourse à l'école des Arts et Métiers. Octroi de Banlieue, prorogation pour 5 ans. Tramways. Hippodrome de Longchamp. Soutien de famille. Hospice des vieillards, compte administratif de 1894. Hospice des vieIllards, compte de gestion de 1894. Hospice des vieillards, budget supplémentaire de 1895. Budgets en comptes de la fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Droits de voirie en 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, taxes irrecouvrables. Compte administratif de 1894. Compte de gestion de 1894. Budget supplémentaire de 1895. Gratifications. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Abri à la station d'Auteuil. Paiement d'intérêts à M. Bisseuil. Adjudication de travaux communaux. Rue Tisserant.

Cote/Cotes extrêmes

4D17/14

Date

1895

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Eglise (rue de l'), Tisserant (rue), Auteuil (quartier), Longchamp (hippodrome de), Notre-Dame-de-Boulogne (église catholique)

Mots clés matières

ABRI, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, CONSCRIPTION, INSTALLATION SPORTIVE, TRANSPORT EN COMMUN, OCTROI, BOURSE D'ETUDES

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