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Résultat n°1

15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique par Siverac. Emploi du legs fait par Mme veuve Hamille. Soutien de famille. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Rue des Peupliers. Marché aux comestibles, proposition de M. Chabaud. Pompes funèbres, culte israélite.

Date

1892

Cote

4D16/4

Résultat n°2

112 route de la Reine (bijouterie, pompes funèbres, marchand de vins, bâtiment bombardé)

Date

1942-1945

Cote

208W284/6

Résultat n°3

12 juin 1893. Ouverture de la séance. Question des eaux. Allocution de M. Meyer-Normus, rapporteur de la 1ère commission. Compte administratif, compte de gestion, budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Compte du budget de la fabrique de Boulogne. Approbation d'un mémoire pour régularisation. Désaffectation du produit des 10 centimes extraordinaires destiné au prolongement de la rue de la Mairie. Compte administratif de 1892. Soutiens de famille. Fêtes, subventions. Bourse à l'école nationale d'arts et métiers de Châlons. Taxe militaire. Transfert de la morgue. Création d'un débit de tabacs près du pont de Billancourt. Etablissement d'une boîte aux lettres 298, boulevard de Strasbourg. Etablissement d'appareils d'éclairage au gaz et à l'huile. Communication. Rue des Peupliers.

Date

1893

Cote

4D16/28

Résultat n°4

5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des omnibus, relais. Lettre de M. Liot. Exposition de 1900. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Soutiens de famille. Vente d'un terrain dans le cimetière. Service des porteurs des pompes funèbres. Rond-point de Saussière. Cession de parcelles de terre à la voie publique par suite d'alignement. Cession de terrain à la voie publique, avenue Victor Hugo. Vente de vieux matériaux en dépôt au magasin municipal. Numérotage de différentes rues. Approbation du décompte des travaux relatifs à la construction de galeries d'égout rue de Sèvres, de Billancourt et du Château. Terminus du rond point de la Reine. Etablissement de bordures en granit sur les routes nationale n°10 et départementale n°1, subvention de la commune. Prélèvements sur les dépenses imprévues. Affaire Martin contre la commune, autorisation d'intercepter appel d'un jugement rendu en 1ère instance.

Date

1893

Cote

4D16/26

Résultat n°5

16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles. Enseignement, création de nouvelles classes. Classes de garde, ouverture d'un crédit complémentaire. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Paiement à une institutrice de 2 mois de traitement en 1891, ouverture de crédit. Tenue des séances du Conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de pairs, anciens élèves continuant leurs études en 1896/1897. Communications diverses. Erection d'un monument à Pierre Leroux. Lettre du Capitaine Paimblant du Rouil. Voeu tendant à l'agrandissement des halles centrales de Paris. Travaux de viabilité, rue des Peupliers. Interpellation de M. Breton. Révision des listes électorales, commissions. Commissaires Répartiteurs. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de peinture. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de menuiserie. Installation d'appareils de chauffage à la salle des Fêtes. Etablissement d'appareils à gaz, boulevard d'Auteuil. Appareils d'éclairage, urinoirs, bouches de lavage et bornes-fontaines. Soutien de famille. Etablissement de tentures à la salle des Fêtes. Etat des dépenses faites à l'occasion de la visite faite à la France par l'Empereur et l'impératrice de Russie. Hospice des vieillards, budget primitif de 1897. Caisse de retraite des employés de mairie, projet d'admission des receveurs municipaux. Crèche. Convoi funèbre. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Service des Postes. Asile de nuit.

Date

1896

Cote

4D17/34

Résultat n°6

51 avenue Pierre-Grenier (boutique de la marbrerie funéraire Desbrières Bouillon)

Date

1913-1970

Cote

208W249/5

Résultat n°7
Emplois communaux réservés aux pensionnés et aux veuves de guerre habitant le département de la Seine, Recrutement à Boulogne-Billancourt d'un fossoyeur.

1 media

Emplois communaux réservés aux pensionnés et aux veuves de guerre habitant le département de la Seine, Recrutement à Boulogne-Billancourt d'un fossoyeur.

Date

1953

Cote

3Fi257

Résultat n°8

63-65 rue de la Saussière (boutique de pompes funèbres)

Date

1934-1967

Cote

208W305/12

Résultat n°9

24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en compte des fabriques de Boulogne et de Billancourt. Budget du bureau de bienfaisance. Gratification au contrôleur des contributions directes. Gratification à M. Perrot, instituteur. Demande d'indemnités de logement du desservant de la paroisse de Billancourt. Presbytère de Boulogne. Réparation du calorifère de l'église de Billancourt. Allocation au receveur municipal pour ses frais de bureau. Subvention à l'association philotechnique. Proposition du crédit foncier de France. Affaire Farcy, admission en non-valeur d'une somme de 459,10 francs. Affaire Rouif, admission en non-valeur. Secours médicaux aux employés d'octroi et aux cantonniers. Legs Febvre, emploi en achat de rente sur l'Etat. Révision des taxes municipales sur convoi, traitement des employés des pompes funèbres.

Date

1892

Cote

4D16/17

Résultat n°10
Emplois communaux réservés aux pensionnés et aux veuves de guerre habitant le département de la Seine, Recrutement à Boulogne-Billancourt d'un aide-couvreur et d'un porteur des pompes funèbres.

1 media

Emplois communaux réservés aux pensionnés et aux veuves de guerre habitant le département de la Seine, Recrutement à Boulogne-Billancourt d'un aide-couvreur et d'un porteur des pompes funèbres.

Date

1952

Cote

3Fi250

Résultat n°11

5 août 1860. Projet d'établissement d'un marché aux comestibles à Châtou. Erection en succursale de la paroisse de Billancourt. Proposition de classement des rues ouvertes dans le quartier du parc des princes. Alignement de la rue de la Procession. Eclairage public. Travaux d'agrandissement de la chapelle de Billancourt. Droit de stationnement sur la Seine (demande de M. Bailly). Projet de tarif du service extérieur des pompes funèbres. Projet d'ouverture d'une rue à Billancourt près de la barrière. Prolongement de l'égoût de la route départementale n°1 ; projet d'aliénation de biens communaux pour contribuer à la dépense.

Date

1860

Cote

4D6/37

Résultat n°12

6 juin 1860. Tarif du service des pompes funèbres.

Date

1860

Cote

4D6/35

Résultat n°13
Emplois communaux réservés aux pensionnés et aux veuves de guerre habitant le département de la Seine, Recrutement à Boulogne-Billancourt d'un porteur des pompes-funèbres.

1 media

Emplois communaux réservés aux pensionnés et aux veuves de guerre habitant le département de la Seine, Recrutement à Boulogne-Billancourt d'un porteur des pompes-funèbres.

Date

1962

Cote

3Fi527

Résultat n°14

11 avril 1890. Remboursement de concessions dans le cimetière. Chauffage des bâtiments communaux pendant le 1er trimestre de 1890, approbation du mémoire Garcelon et Guibourg. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Pompes funèbres. Traitement des employés du bureau de l'état civil, renvoi à la commission du budget. Traitement des malades dans les hôpitaux. Acquisition de la propriété Montret pour l'agrandissement de l'Hospice des vieillards. Vente de l'ancienne mairie, approbation du cahier des charges. Déplacement du bureau de poste de Boulogne. Honoraires de M. Berlire. Proposition de M. Lavedan.

Date

1890

Cote

4D15/35

Résultat n°15

1er février 1892. Rue des Peupliers. Frais de perception de l'octroi 1892. Acceptation de la soumission Meillon. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert au budget de 1891 pour dépenses imprévues. Orphelinat de la Seine, lettre du Président. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Application pour régularisation des mémoires de MM. Chartier et Parin. Aliénation d'une parcelle de terrain sur le chemin n°39 au profit de M. Cosseron. Enregistrement de la convention passée entre la commune et la compagnie des omnibus, vote d'un crédit. Pompes funèbres, culte israëlite, cession du monopole à une entreprise. Cessions de terrains par suite d'alignement en 1891, vote d'un crédit complémentaire. Affaire contre Hacquard et Poncini, honoraires à l'expert et frais d'avoué, vote d'un crédit de 212,95 francs. Emploi de la subvention attribuée à la commune sur les fonds provenant du pari mutuel. Approbation pour régularisation d'une vente d'arbres à M. Dumont. Taxe principale et additionnel d'octroi, prorogation pour un an du 1er janvier 1893 au 31 décembre. Dénombrement de la population, vote d'un crédit complémentaire de 419,26 francs. Tramway de la Grande Rue. Affaires de voirie. Pavage de la rue du Port. Acquisition de pavés. Rue des Peupliers.

Date

1892

Cote

4D16/3

Résultat n°16

15 février 1895. Transfert de la morgue au nouveau cimetière. Eclairage au gaz de l'avenue des Moulineaux. Fourniture de balais de bouleaux,acceptation de la soumission Cavillon. Réparation du matériel de voirie et des pompes à incendie, acceptation de la soumission Beusnier. Installation de 2 nouveaux appareils d'éclairage à l'huile, sente de la Pyramide. Suppression d'une borne-fontaine, chaussée du Pont. Acquisition de terrain par suite de reprise d'alignement, rue d'Aguesseau. Soutien de famille. Fêtes publiques en 1894, approbation des dépenses. Cavalcade de Bienfaisance, vote d'une subvention. Secours. Octroi, modification au règlement et tarif. Octroi, fixation du traitement du nouveau receveur central. Lettre de M. Le Baron de Mohrenheim, ambassadeur de Russie. Démolition de la propriété acquise de M. Brasseur pour la reconstruction de l'Hospice des vieillards, approbation de la soumission de M. Desclos. Reconstruction de l'hospice des vieillards, acceptation de la soumission Muller pour fourniture de carreaux céramiques.

Date

1895

Cote

4D17/9

Résultat n°17
Emplois communaux réservés aux pensionnés et aux veuves de guerre habitant le département de la Seine, Recrutement à Boulogne-Billancourt d'un fossoyeur.

1 media

Emplois communaux réservés aux pensionnés et aux veuves de guerre habitant le département de la Seine, Recrutement à Boulogne-Billancourt d'un fossoyeur.

Date

1950

Cote

3Fi245

Résultat n°18

19 février 1874. Rue Neuve : expropriation. Marché : demande de concessionnaire. Instruction primaire : traitement du personnel pour 1874 et 1875, vote d'un crédit de 150 francs pour les concours cantonaux. Employés de la régie : demande d'une allocation. Percement de la rue de l'Est : expropriation pour cause d'utilité publique. Prolongement de la rue de la Saussière : travaux de viabilité. Ouverture de la rue des Fayères : rejet. Egout de la rue de Billancourt : ajournement. Ecoles de Billancourt : calorifères et plantations. Ecoles de Billancourt : remblais. Vote d'un crédit de 37 francs pour frais d'inhumation de M. Hébert. Nomination d'un receveur au bureau d'Auteuil.

Date

1874

Cote

4D11/29

Résultat n°19

75 rue Escudier, 25 rue des Tilleuls (boutique de couronnes mortuaires)

Date

1923-1929

Cote

208W103/17

Résultat n°20

15 février 1885. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Cession de terrains à la voie publique par M. de Bessé. Aliénation d'une parcelle de terre appartenant à la commune. Rond point de la Saussière. Création de 4 emplois d'agents communaux. Pompes funèbres, révision du traité, nomination d'une commission. Demande de réhabilitation. Propositions diverses, renvoi à la commission des travaux. Etablissement de bornes-fontaines, rapport de la commission des travaux. Voeu pour l'érection de Boulogne en chef-lieu de canton. Vote pour appel nominal. Usine Cholus, plaintes. Fête commerciale de la route de la Reine, vote d'une subvention de 200 francs. Pétition des membres de la fanfare boulonnaise, rapport de la commission. Nomination de la commission de finances pour 1885. Nomination d'un membre de la commission scolaire. Démission de M. Calude.Construction d'un groupe scolaire, travaux de plantations. Protestation de M. Beaume. Construction d'un nouveau groupe scolaire, nomination d'une commission de surveillance, rejet de la proposition de M. Dehors. Etablissement d'un refuge boulevard de Strasbourg. Octroi, abonnement Jeanson. Augmentation du gardien du cimetière. Compte-rendu des prélèvements fait sur les dépenses imprévues en 1884. Réclamation Baulot.

Date

1885

Cote

4D14/20