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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

19 février 1874. Rue Neuve : expropriation. Marché : demande de concessionnaire. Instruction primaire : traitement du personnel pour 1874 et 1875, vote d'un crédit de 150 francs pour les concours cantonaux. Employés de la régie : demande d'une allocation. Percement de la rue de l'Est : expropriation pour cause d'utilité publique. Prolongement de la rue de la Saussière : travaux de viabilité. Ouverture de la rue des Fayères : rejet. Egout de la rue de Billancourt : ajournement. Ecoles de Billancourt : calorifères et plantations. Ecoles de Billancourt : remblais. Vote d'un crédit de 37 francs pour frais d'inhumation de M. Hébert. Nomination d'un receveur au bureau d'Auteuil.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/29

Date

1874

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Thiers (rue), Billancourt (rue de), Fayères (villa des), Est (rue de l')

Mots clés matières

FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, POMPES FUNEBRES, ECOLE, ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, MARCHE DE DETAIL, RESEAU ROUTIER