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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

15 février 1895. Transfert de la morgue au nouveau cimetière. Eclairage au gaz de l'avenue des Moulineaux. Fourniture de balais de bouleaux,acceptation de la soumission Cavillon. Réparation du matériel de voirie et des pompes à incendie, acceptation de la soumission Beusnier. Installation de 2 nouveaux appareils d'éclairage à l'huile, sente de la Pyramide. Suppression d'une borne-fontaine, chaussée du Pont. Acquisition de terrain par suite de reprise d'alignement, rue d'Aguesseau. Soutien de famille. Fêtes publiques en 1894, approbation des dépenses. Cavalcade de Bienfaisance, vote d'une subvention. Secours. Octroi, modification au règlement et tarif. Octroi, fixation du traitement du nouveau receveur central. Lettre de M. Le Baron de Mohrenheim, ambassadeur de Russie. Démolition de la propriété acquise de M. Brasseur pour la reconstruction de l'Hospice des vieillards, approbation de la soumission de M. Desclos. Reconstruction de l'hospice des vieillards, acceptation de la soumission Muller pour fourniture de carreaux céramiques.