JURY D'ASSISES - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		15 octobre 1850. Désignation de 2 membres pour faire partie de la commission cantonale du jury. Proposition relative à l'extension des droits d'octroi.	Cote 4D4/63	Date 1850	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 15 octobre 1850. Désignation de 2 membres pour faire...
Résultat n°2		23 juillet 1896. Ouverture de la séance. Prorogations des taxes extra-règlementaires d'octroi. Révision du réseau des routes départementales et chemins vicinaux de grande communication. Classes de garde. Heures d'entrée et de sorties des classes. Création d'une 5ème classe à l'école de la rue du vieux pont de Sèvres. Accumulateurs de l'hospice. Subvention à la société colombophile "Le Ramier". Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de filles de la rue Fessart. Demande de la femme de service de l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Indemnité de logement à Mme Pélissier, institutrice. Bourse du travail. Hospice des vieillards.Hospice des vieillards, compte administratif de 1895. Hospice des vieillards, compte de gestion de 1895. Hospice des vieillards, budget supplémentaire de 1896. Conseil de fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Création d'un bulletin municipal officiel. Budget supplémentaire de 1896. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Indemnité au contrôleur des contributions directes. Indemnité au préposé de l'abattoir. Gratifications. Secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux. Enlèvement des boues et immondices, crédit complémentaire. Adjudication des travaux de construction d'un groupe scolaire. Communications diverses. Fourniture de combustible, approbation d'un nouveau cahier de charges. Jury criminel. Fête de la Grande Rue. Subvention au comité de la fête de la Grande Rue. Joûtes à la lance. Tramways. Cimetière Sud. Carrières. Soutien de famille.	Cote 4D17/31	Date 1896	Lieu Jean-Baptiste-Clément (avenue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Groupe scolaire Castéja	Type de document registre
		Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 23 juillet 1896. Ouverture de la séance. Prorogations...
Résultat n°3		6 septembre 1872. Nomination de la commission pour la liste du jury criminel. Caisse de la boulangerie.	Cote 4D11/16	Date 1872	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 6 septembre 1872. Nomination de la commission pour...
Résultat n°4		21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition tendant à l'établissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Budget supplémentaire de 1897. Subventions. Gratifications. Désaffectation de fonds spéciaux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Voeu pour l'établissement d'une gare à Issy les Moulineaux. Service des eaux. Communications diverses. Restitution des droits d'octroi sur les marchandises achetées aux Halles et sorties de Paris. Marchés de Boulogne et de Billancourt. Jury criminel. Installation de bancs. Incident. Budget supplémentaire de 1897. Bureau d'octroi du pont de Sèvres.	Cote 4D18/9	Date 1897	Lieu Paris, Sèvres (pont de), Issy-les-Moulineaux	Type de document registre
		Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition...
Résultat n°5		23 juillet 1894. Avis du conseil sur une délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance relative à l'acceptation d'un legs fait par M. Calame. Jury criminel. Fête de la Grande Rue. Demande de la société vélocipédique de Billancourt. Exemption de la taxe militaire. Commissions des logements insalubres. Commission de l'enseignement. Société de protection des engagés volontaires. Souscription pour l'érection d'un monument à M. Sadi Carnot. Service des omnibus.	Cote 4D17/2	Date 1894	Lieu Jean-Baptiste-Clément (avenue)	Type de document registre
		Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 23 juillet 1894. Avis du conseil sur une délibération...
Résultat n°6		22 septembre 1872. Octroi de banlieue. Vote d'un crédit de 2000 francs au budget primitif de 1873 pour le salaire d'employés auxiliaires. Ecole de Billancourt. Rejet d'une demande d'inscription sur la liste du jury criminel (M. Girand). Taxe du balayage (réclamation de M. Eckert). Bureau de bienfaisance : autorisations d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : proposition pour l'admission en non-valeur d'une somme de 20 francs, restant à recouvrer sur l'exercice 1870. Asile de la vieillesse : vente de meubles. Approbation du décompte des travaux de réparation aux écoles. Vote d'un crédit de 70 francs pour la concession de M. Roseau. Allocation d'une somme de 4000 francs à Mme veuve Roseau. Approbation d'une délibération du bureau de bienfaisance relative à un état de taxes irrécouvrables. Vote de 2 crédits (traitement d'un maître-adjoint et indemnité de logement). Demande de rétablissement du pont de chemin de fer du territoire de Clamart. Parc des Princes : acquisitions pour le prolongement de la rue de la Tourelle. Approbation d'un état d'honoraires dûs à M. Legueux	Cote 4D11/17	Date 1872	Lieu Billancourt (quartier de), Princes (quartier des), Tourelle (rue de la)	Type de document registre
		Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 22 septembre 1872. Octroi de banlieue. Vote d'un crédit...
Résultat n°7		10 août 1893. Ouverture de la séance. Jury criminel. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fourniture d'une pompe à incendie, approbation du mémoire Thirion. Etablissement d'une boîte aux lettres à l'angle de la rue de Saint Cloud et du quai de Billancourt. Arrosage de la voie publique, ouverture d'un crédit complémentaire de 5000 francs. Transformation de la place Wallace. Soutiens de famille. Communication. Abaissement du prix de la viande. Création d'une commission des logements insalubres.	Cote 4D16/30	Date 1893	Lieu Georges-Gorse (quai), Yves-Kermen (rue), Wallace (place), Jules-Guesde (place)	Type de document registre
		Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 10 août 1893. Ouverture de la séance. Jury criminel....
Résultat n°8		20 juillet 1898. Amélioration des ports. Vacances dans les écoles maternelles. Distribution des prix, couronnes. Distribution des prix, cours complémentaires. Inspection des viandes foraines. Assurances, rapport de la commission d'enquête. Subvention en faveur de la société de secours mutuels de Billancourt. Subvention pour l'érecion d'un monument à Jean Macé. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Rigal, avis du Conseil. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Manoury Wolff, avis du Conseil. Hospice, acceptation du legs Hélye, avis du conseil. Hospice, acceptation du legs Hamet, avis du conseil. Hospice, autorisation de donner main-levée d'inscription d'office, avis du conseil. Ouverture d'un crédit pour préparation de projet de voirie. Comptes et budgets de la communauté israëlite. Subvention à la ligne Paris-Banlieue. Voeu tendant à la suppression du budget des cultes. Révision du cadastre. Classement dans la voirie urbaine du passage Legrand. Pavage de la route de Versailles. Marché de Billancourt, pose de bitume. Travaux de grosses réparations au marché de Boulogne. Marché, matériel. Marché, galeries. Marché de Billancourt. Prolongation de la concession de la compagnie générale des omnibus, avis du conseil. Boîtes de secours. Application de la loi du 23 juin 1898, question de M. Breton. Règlement des comptes de l'Hospice, question de M. Breton. Groupe scolaire, rue Thiers. Dispensaire. Fête communale, joûteRemboursement du prix de plusieurs concessions de terrain dans le cimetière. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle dans le cimetière. Bouche d'eau. Rue Diaz. Union Francaise de la jeunesse. Ouverture de viabilité de plusieurs rues dans le quartier de l'ancienne mairie. Jury criminel. Soutiens de famille.	Cote 4D18/24	Date 1898	Lieu Legrand (passage), Général-Leclerc (avenue du), Edouard-Vaillant (avenue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Diaz (rue), Thiers (rue), Boulogne-Billancourt, Abondances (rue des), Marché de Billancourt, Groupe scolaire Thiers, Marché de Boulogne, Centre de gérontologie "Les Abondances"	Type de document registre
		Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 20 juillet 1898. Amélioration des ports. Vacances dans...
Résultat n°9		1er octobre 1871. Désignation de deux conseillers municipaux appelés à faire partie de la commission chargée de choisir les jurés qui devront figurer sur la liste annuelle du jury criminel. Eclairage à l'huile des voies communales. Avis du conseil sur le rachat des prestations en nature. Traité avec M. Besuard pour l'éclairage à l'huile de diverses voies communales. Allocation d'indemnités au greffier du jury appelé à statuer sur les différences entre propriétaires et locataires (loyers) ; gratification au garde-champêtre qui a fait fonction d'huissier au dit jury et au garçon du bureau de la mairie. Droit des pauvres (casino, bals publics).	Cote 4D10/74	Date 1871	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 1er octobre 1871. Désignation de deux conseillers municipaux...

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