4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 août 1893. Ouverture de la séance. Jury criminel. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fourniture d'une pompe à incendie, approbation du mémoire Thirion. Etablissement d'une boîte aux lettres à l'angle de la rue de Saint Cloud et du quai de Billancourt. Arrosage de la voie publique, ouverture d'un crédit complémentaire de 5000 francs. Transformation de la place Wallace. Soutiens de famille. Communication. Abaissement du prix de la viande. Création d'une commission des logements insalubres.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/30

Date

1893

Langue des unités documentaires

Français,