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  1. Résultat n°1

    21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    16 janvier 1876. Election d'un délégué et d'un suppléant. Tables décennales de l'état civil.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/59

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 janvier 1876. Election d'un délégué et d'un suppléant....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    3 novembre 1846. Nomination de M. Ollive comme maire, et M. Demartial et Legrand comme maires-adjoints. Supplément d'éclairage. Travaux de pavage. Vote de 3 francs pour la confection des tables décennales du Bulletin des lois. Vote de 118,89 francs à M. Archambault Guyot, avoué, pour frais de purge légale. Vote de 350 francs pour terrain cédé par M. Chambrin. Vote de 80 francs pour l'acquisition d'un cartonnier. Vote de 200 francs pour l'habillement du tambour maître de la garde nationale.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/102

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1846. Nomination de M. Ollive comme maire,...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    14 mai 1828. Logement de la gendarmerie. Somme à voter pour le pavage de la rue de Montmorency. Pavage pour la rue d'Aguesseau. Eclairage de la commune. Pavage de la rue de Longchamp. Acquisition de 1500 pavés de rebus. Vente d'une pièce de terre appartenant à la commune. Réclamation de M. Colas Bijou. Suppression de feuilles de registres de l'état civil.

    Date

    1828

    Cote

    4D2/23

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mai 1828. Logement de la gendarmerie. Somme à voter...

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    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    7 novembre 1875. Vote du traitement du préposé en chef de l'octroi. Adjudication du chauffage en 1876. Traité avec M. Dziedzic et Vicher (droit des pauvres). Construction d'un égoût rue de Sèvres. Confection des tables décennales de l'état civil. Demande de bourse. Subvention à l'église de Billancourt. Commission chargée de la révision du tarif de l'octroi. Subvention en faveur des écoles protestantes. Réhabilitation Morel et Clery. Création d'un hospice cantonal.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1875. Vote du traitement du préposé en chef...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    11 janvier 1874. Droits de stationnement sur la Seine. Liste électorale : commission de révision. Construction d'un égoût : désignation de 2 membres pour l'adjudication. Demande d'un crédit de 3000 francs pour copie des registres de l'état civil détruits. Gratifications aux sergents de ville et aux agents municipaux. Vote d'une gratification au commissaire de police. Compagnie générale des omnibus : prolongation de la voie ferrée jusqu'à Saint Cloud.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 janvier 1874. Droits de stationnement sur la Seine....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    9 février 1873. Révision de la liste électorale. Chemin de grande communication n°39 : clôture de l'enquête. Taxe de pavage (affaire Liot). Droits de stationnement sur la Seine. Demande en prolongation des taxes. Travaux de viabilité de la rue de la Plaine. Copie des registres de l'état civil détruits pendant l'insurrection. Taxe de pavage (réclamation Naud). Instruction primaire : fixation des traitements en 1874. Indemnités pour dommages résultant de la guerre (affaire veuve Grignon). Usines Lesage : suppression d'un dépôt de vidange et fabrique des sels ammoniacaux. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Pétition relative à la dénomination du boulevard du Quatre-Septembre, ancien boulevard de l'Empereur. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Oudry). Sente de la Saussière : affaire Hamet.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 février 1873. Révision de la liste électorale. Chemin...

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    Assemblée - Conseil municipal