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  1. Résultat n°1
    Conseil de la République : Élection des délégués, scrutin du dimanche 24 novembre 1946,

    1 media

    Conseil de la République : Élection des délégués, scrutin du dimanche 24 novembre 1946,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi156

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Conseil de la République : Élection des délégués, scrutin...
  2. Résultat n°2
    Inscriptions sur les listes électorales,

    1 media

    Inscriptions sur les listes électorales,

    Date

    1948

    Cote

    3Fi160

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Inscriptions sur les listes électorales,
  3. Résultat n°3

    20 juin 1897. Elections sénatoriales.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/5

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 juin 1897. Elections sénatoriales.

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4
    Élection des délégués au collège départemental chargé d'élire les membres du Conseil de la République : composition des sections électorales,

    1 media

    Élection des délégués au collège départemental chargé d'élire les membres du Conseil de la République : composition des sections électorales,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi157

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Élection des délégués au collège départemental chargé...
  5. Résultat n°5

    7 avril 1889. Elections sénatoriales. Observations sur le procès-verbal de la dernière séance. Organisation des fêtes du centenaire [de la Révolution]. Usine Paillard. Demande de sursis en faveur de M. Grelat, fils, affaires diverses.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 avril 1889. Elections sénatoriales. Observations...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    21 décembre 1884. Elections sénatoriales.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 décembre 1884. Elections sénatoriales.

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Fourniture de livres classiques, cartes en 1894, soumission Doizelet. Fourniture de papeterie d'articles de bureau en 1894, soumission Doizelet. Impressions pour les services municipaux en 1894, soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1894, soumission Meillon. Fêtes publiques en 1893, approbation des dépenses. Répartiteurs 1894. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Mesures prises à l'égard d'un employé d'octroi malade depuis plusieurs mois. Restitution à M. Cacheux de droits de voirie indûment perçus. Approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant les années 1894, 1895, 1896. Aliénation d'une parcelle de terre sur le chemin n°39 au profit des héritiers Heurtebize. Construction d'un bureau pour le service d'architecture. Forêt de Meudon. Hospice des vieillards, budget 1894. Taxes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1892. Conventions passées entre M. L'Abbé Leclercq et la fabrique de Boulogne. Demande de la société d'horticulture. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la Ville de Paris, élèves dont les frais d'externat seront remboursés sur le fonds de réserve de l'octroi de banlieue. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, élèves dont les frais d'externat sont mis effectivement à la charge de la commune.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    8 mars 1896. Elections sénatoriales.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mars 1896. Elections sénatoriales.

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    27 novembre 1881. Elections sénatoriales. Vote d'un crédit de 3500 francs sous le titre : frais de dénombrement de la population en 1881.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 novembre 1881. Elections sénatoriales. Vote d'un...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    30 novembre 1890. Elections sénatoriales. Remboursement du prix d'une concession temporaire à M. Martin. Soutiens de famille. Compagnie des omnibus. Instance Berlire, autorisation de défendre. Déplacement du stand, demande d'acceptation des pupilles de la société de gymnastique.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 novembre 1890. Elections sénatoriales. Remboursement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal