4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

7 avril 1889. Elections sénatoriales. Observations sur le procès-verbal de la dernière séance. Organisation des fêtes du centenaire [de la Révolution]. Usine Paillard. Demande de sursis en faveur de M. Grelat, fils, affaires diverses.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/24

Date

1889

Langue des unités documentaires

Français,