30 novembre 1890. Elections sénatoriales. Remboursement du prix d'une concession temporaire à M. Martin. Soutiens de famille. Compagnie des omnibus. Instance Berlire, autorisation de défendre. Déplacement du stand, demande d'acceptation des pupilles de la société de gymnastique.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (12 septembre 1887 - 25 novembre 1891)

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

30 novembre 1890. Elections sénatoriales. Remboursement du prix d'une concession temporaire à M. Martin. Soutiens de famille. Compagnie des omnibus. Instance Berlire, autorisation de défendre. Déplacement du stand, demande d'acceptation des pupilles de la société de gymnastique.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/43

Date

1890

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

ASSOCIATION SPORTIVE, TRANSPORT EN COMMUN, CONSCRIPTION, CONCESSION FUNERAIRE, ELECTION SENATORIALE

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