8 mars 1896. Elections sénatoriales.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (28 juin 1894 - 3 mars 1897)

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

8 mars 1896. Elections sénatoriales.

Cote/Cotes extrêmes

4D17/24

Date

1896

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

ELECTION SENATORIALE

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