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10 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Conseil de la République : Élection des délégués, scrutin du dimanche 24 novembre 1946,

1 media

Conseil de la République : Élection des délégués, scrutin du dimanche 24 novembre 1946,
Cote
3Fi156
 Date
1946
 Lieu
Boulogne-Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
  • Elections
  • Elections politiques
  • Conseil de la République : Élection des délégués, scrutin...
Résultat n°2
Inscriptions sur les listes électorales,

1 media

Inscriptions sur les listes électorales,
Cote
3Fi160
 Date
1948
 Lieu
Seine (ancien département)
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
  • Elections
  • Elections politiques
  • Inscriptions sur les listes électorales,
Résultat n°3

20 juin 1897. Elections sénatoriales.
Cote
4D18/5
 Date
1897
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 20 juin 1897. Elections sénatoriales.
Résultat n°4
Élection des délégués au collège départemental chargé d'élire les membres du Conseil de la République : composition des sections électorales,

1 media

Élection des délégués au collège départemental chargé d'élire les membres du Conseil de la République : composition des sections électorales,
Cote
3Fi157
 Date
1946
 Lieu
Seine (ancien département)
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
  • Elections
  • Elections politiques
  • Élection des délégués au collège départemental chargé...
Résultat n°5

7 avril 1889. Elections sénatoriales. Observations sur le procès-verbal de la dernière séance. Organisation des fêtes du centenaire [de la Révolution]. Usine Paillard. Demande de sursis en faveur de M. Grelat, fils, affaires diverses.
Cote
4D15/24
 Date
1889
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 7 avril 1889. Elections sénatoriales. Observations...
Résultat n°6

21 décembre 1884. Elections sénatoriales.
Cote
4D14/18
 Date
1884
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 21 décembre 1884. Elections sénatoriales.
Résultat n°7

3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Fourniture de livres classiques, cartes en 1894, soumission Doizelet. Fourniture de papeterie d'articles de bureau en 1894, soumission Doizelet. Impressions pour les services municipaux en 1894, soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1894, soumission Meillon. Fêtes publiques en 1893, approbation des dépenses. Répartiteurs 1894. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Mesures prises à l'égard d'un employé d'octroi malade depuis plusieurs mois. Restitution à M. Cacheux de droits de voirie indûment perçus. Approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant les années 1894, 1895, 1896. Aliénation d'une parcelle de terre sur le chemin n°39 au profit des héritiers Heurtebize. Construction d'un bureau pour le service d'architecture. Forêt de Meudon. Hospice des vieillards, budget 1894. Taxes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1892. Conventions passées entre M. L'Abbé Leclercq et la fabrique de Boulogne. Demande de la société d'horticulture. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la Ville de Paris, élèves dont les frais d'externat seront remboursés sur le fonds de réserve de l'octroi de banlieue. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, élèves dont les frais d'externat sont mis effectivement à la charge de la commune.
Cote
4D16/34
 Date
1893
 Lieu
Paris, Meudon, Quatre-Septembre (quai du)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil...
Résultat n°8

8 mars 1896. Elections sénatoriales.
Cote
4D17/24
 Date
1896
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 8 mars 1896. Elections sénatoriales.
Résultat n°9

27 novembre 1881. Elections sénatoriales. Vote d'un crédit de 3500 francs sous le titre : frais de dénombrement de la population en 1881.
Cote
4D13/19
 Date
1881
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 27 novembre 1881. Elections sénatoriales. Vote d'un...
Résultat n°10

30 novembre 1890. Elections sénatoriales. Remboursement du prix d'une concession temporaire à M. Martin. Soutiens de famille. Compagnie des omnibus. Instance Berlire, autorisation de défendre. Déplacement du stand, demande d'acceptation des pupilles de la société de gymnastique.
Cote
4D15/43
 Date
1890
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 30 novembre 1890. Elections sénatoriales. Remboursement...