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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Conseil de la République : Élection des délégués, scrutin du dimanche 24 novembre 1946,

1 media

Conseil de la République : Élection des délégués, scrutin du dimanche 24 novembre 1946,

Date

1946

Cote

3Fi156

Résultat n°2
Inscriptions sur les listes électorales,

1 media

Inscriptions sur les listes électorales,

Date

1948

Cote

3Fi160

Résultat n°3

20 juin 1897. Elections sénatoriales.

Date

1897

Cote

4D18/5

Résultat n°4
Élection des délégués au collège départemental chargé d'élire les membres du Conseil de la République : composition des sections électorales,

1 media

Élection des délégués au collège départemental chargé d'élire les membres du Conseil de la République : composition des sections électorales,

Date

1946

Cote

3Fi157

Résultat n°5

7 avril 1889. Elections sénatoriales. Observations sur le procès-verbal de la dernière séance. Organisation des fêtes du centenaire [de la Révolution]. Usine Paillard. Demande de sursis en faveur de M. Grelat, fils, affaires diverses.

Date

1889

Cote

4D15/24

Résultat n°6

21 décembre 1884. Elections sénatoriales.

Date

1884

Cote

4D14/18

Résultat n°7

3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Fourniture de livres classiques, cartes en 1894, soumission Doizelet. Fourniture de papeterie d'articles de bureau en 1894, soumission Doizelet. Impressions pour les services municipaux en 1894, soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1894, soumission Meillon. Fêtes publiques en 1893, approbation des dépenses. Répartiteurs 1894. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Mesures prises à l'égard d'un employé d'octroi malade depuis plusieurs mois. Restitution à M. Cacheux de droits de voirie indûment perçus. Approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant les années 1894, 1895, 1896. Aliénation d'une parcelle de terre sur le chemin n°39 au profit des héritiers Heurtebize. Construction d'un bureau pour le service d'architecture. Forêt de Meudon. Hospice des vieillards, budget 1894. Taxes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1892. Conventions passées entre M. L'Abbé Leclercq et la fabrique de Boulogne. Demande de la société d'horticulture. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la Ville de Paris, élèves dont les frais d'externat seront remboursés sur le fonds de réserve de l'octroi de banlieue. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, élèves dont les frais d'externat sont mis effectivement à la charge de la commune.

Date

1893

Cote

4D16/34

Résultat n°8

8 mars 1896. Elections sénatoriales.

Date

1896

Cote

4D17/24

Résultat n°9

27 novembre 1881. Elections sénatoriales. Vote d'un crédit de 3500 francs sous le titre : frais de dénombrement de la population en 1881.

Date

1881

Cote

4D13/19

Résultat n°10

30 novembre 1890. Elections sénatoriales. Remboursement du prix d'une concession temporaire à M. Martin. Soutiens de famille. Compagnie des omnibus. Instance Berlire, autorisation de défendre. Déplacement du stand, demande d'acceptation des pupilles de la société de gymnastique.

Date

1890

Cote

4D15/43