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30 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Riverains du Parc des Princes ,

1 media

Riverains du Parc des Princes ,

Date

1974

Cote

3Fi2983

Résultat n°2
Stationnement des voitures les jours de courses Auteuil et à Longchamps,

1 media

Stationnement des voitures les jours de courses Auteuil et à Longchamps,

Date

1902

Cote

3Fi2040

Résultat n°3

Régler par mobile, c'est stationner plus facile !,

Date

2012

Cote

3Fi3293

Résultat n°4

10 mai 1895. Installation d'appareils de chauffage par la vapeur à l'hospice des vieillards, approbation de la soumission Hignette. Cotes irrecouvrables sur la taxe des chiens en 1891, 1893, 1894. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses. Imprévues en 1894. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1894. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1894. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1895. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1896. Bureau de bienfaisance, legs Charvet. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Proposition de M. Clinchant. Stationnement des voitures les journées de course.

Date

1895

Cote

4D17/13

Résultat n°5

21 août 1853. Réglement et tarif du droit de stationnement sur la rive communale. Décision relative au chemin de fer de la Plaine ; fixation de sa largeur à 12 mètres. Autorisation d'acquérir la propriété Grenet pour l'établissement de la rue des Ecoles. Congé de convalescence accordé à M. Buisson, cantonnier, avec mise en demi-solde pendant ce temps. Autorisation de faire établir des trottoirs et caniveaux rue de la Saussière. Compte-rendu des prélèvements faits sur le crédit alloué pour dépenses imprévues en 1853. Vote de crédits pour le chef de musique de la garde nationale, M. Banié, architecte, M. Poussard, géomètre, la fête patronale du 15 août et la distribution de vivres aux indigents. Affaire au sujet de M. Mirande, imprimeur. Affaire au sujet de M. Rousset, avocat.

Date

1853

Cote

4D5/14

Résultat n°6
Etablissement de droits de stationnement sur la Seine et de dépôts sur les ports au territoire de la commune de Boulogne,

1 media

Etablissement de droits de stationnement sur la Seine et de dépôts sur les ports au territoire de la commune de Boulogne,

Date

1913

Cote

3Fi2043

Résultat n°7

31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé en chef de l'octroi. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Ecole spéciale militaire, avis sur une demande de bourse. Création d'un 3ème emploi d'inspecteur de la salubrité. Transport des malades aux hopitaux de Paris, substitution de M. Bardoux à la raison sociale Bardoux-Sattier. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Taxe militaire. Soutien de famille. Traitement des malades dans les hopitaux de Paris, ouverture de crèche. Allocation de 100 francs à M. Tourseiller, avoué. Ouverture d'un crédit de 3200 francs pour frais d'écolage de 16 enfants de Boulogne admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Monument à la mémoire de M. Carnot président de la République, allocation aux villes de Lyon, Dijon, Limoges. Liste des électeurs consulaires. Service des tramways. Erection à Nolay d'un monument à M. Carnot. Etablissement d'un droit de stationnement sur les voitures publiques les jours de courses. Ravalement en peinture aux 3 écoles de la rue Fessart.

Date

1894

Cote

4D17/3

Résultat n°8

15 novembre 1874. Voirie communale : affaire Audrin. Dégagement du quartier des Menus. Droits de stationnement sur la Seine.

Date

1874

Cote

4D11/40

Résultat n°9

21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité. Entretien des bâtiments communaux (1894-1896), approbation de 2 soumissions. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Durée des vacances dans les écoles maternelles. Erection d'une statue au maréchal de Villars. Cession de terrain à M. Tissot. Demande de la société de tir "La Patriote". Demande de M. Marc. Installation d'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Changement de dénomination de plusieurs rues. Tramway, projet Fresson. Bureau d'octroi dit "bureau du Viaduc". Traitement du receveur d'octroi du bureau du Viaduc. Soutiens de famille. Stationnement de voitures les jours de course. Examen du budget de la communauté israëlite de Boulogne. Avis sur une délibération du conseil de fabrique de Boulogne. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Dépenses imprévues. Honoraires à M. Charpentier expert. Insertion dans un journal local des actes administratifs. Communications diverses. Arrosage à la lance. Adjudication du 15 mars.

Date

1894

Cote

4D16/36

Résultat n°10

13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à recouvrer sur les riverains pour frais de premier établissement et de réfection des rues communales. Vote d'un crédit de 1400 francs pour le complément des frais d'actes notariés en 1864. Adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Règlement des frais judiciaires et autres relatifs à la procédure de l'affaire Bidard (1861-1863). Recouvrement de la taxe sur les chiens. Bureau de bienfaisance : crédit additionnel, fournitures de viande et de pain. Droit des pauvres (bals publics, concerts). Droits d'octroi (abonnement de la corporation des brasseurs et du fabricant d'huiles électro-métalliques). Vote d'un crédit de 1200 francs pour faire face au paiement des frais d'organisation des cours de l'Association philotechnique. Acceptation des souscriptions offertes par les propriétaires riverains du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, pour l'établissement d'appareils d'éclairage sur cette voie. Vote d'un crédit de 600 francs pour le numérotage des appareils d'éclairage. Redressement de la partie comprise entre le pont de Billancourt et la route impériale n°10 (cession de terrain par MM. Marcus et Cucini). Frais de perception du droit de stationnement sur la Seine en 1865. Communication d'une proposition relative à l'établissement d'une école d'horlogerie à Boulogne. Vote d'un crédit de 1361,41 francs pour complément du contingent dans les frais du service de police en 1863. Décision du conseil relativement à l'éclairage par l'huile de pétrole.

Date

1864

Cote

4D7/27

Résultat n°11

27 mars 1894. Electricité. Etablissement d'une taxe sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Aliénation de 2 parcelles rue des Peupliers, dossier de l'enquête. Classement de la rue des Peupliers entre la rue et le quai du Point du Jour, dossier de l'enquête. Projet de révision du tarif d'octroi et de réduction de la taxe d'abattage. Redressement de la rue des Guérêts., acquisition de la propriété Choumery. Réclamation de M. Tessier. Pétition des propriétaires de la rue de Vanves. Pétition des habitants de la rue de Solférino. Pétition des propriétaires de la rue Traversière. Demande du journal "le Suburbain". Soutien de famille.

Date

1894

Cote

4D16/37

Résultat n°12

8 novembre 1874. Chauffage des bâtiments communaux en 1875. Enlèvement des boues. Entretien des voies publiques. Eclairage à l'huile. Indemnités de guerre. Bons de liquidation. Reconstitution de casernement des troupes. Courses d'Auteuil : traité avec le bureau de bienfaisance. Dommage causé à la propriété de M. Foucher rue du Point du Jour. Frais de perception de l'octroi en 1875. Droits de stationnement sur les voies publiques. Remboursement du prix d'une concession temporaire transformée en perpétuelle. Emploi de l'excédant du produit de l'imposition extraordinaire de 10 centimes.

Date

1874

Cote

4D11/39

Résultat n°13

18 mai 1873. Approbation des comptes administratif et de gestion de 1872. Ecoles de Billancourt : vote de crédit. Budget additionnel de 1873. Budget primitif de 1874. Octroi : prolongation des taxes prioncipales pour l'année 1874 ; dépenses du personnel et du matériel. Entretien des chemins vicinaux : vote de 5 centimes. Instruction primaire : vote de 3 centimes. Service de police : suppression de la subvention de 24 00 francs, création de 2 emplois d'appariteurs. Soutiens de famille. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans transformée en perpétuelle. Droits de stationnement sur la voie publique en 1873. Rôle du balayage pour 1873. Compagnie générale des omnibus. Demande de classement d'une partie du chemin de halage en chemin vicinal de grande communication. Proposition de construction de galeries d'égoûts. Indemnités au préposé en chef de l'octroi. Main-levée d'inscription d'office (M. Vidal). Prolongation pour l'année 1874 des taxes additionnelles d'octroi. Rue Thebaut (ajournement). Demande des employés de la régie. Taxes irrecouvrables en 1869 et 1870. Emploi des fonds disponibles au budget supplémentaire. Bureau de bienfaisance : approbation des comptes, exercice 1872 ; approbation du budget additionnel, exercice 1873, emploi de crédits excédants. Mise en viabilité de la rue de la Plaine. Fonds de la boulangerie. Agrandissement des écoles. Projets de chemins de fer.

Date

1873

Cote

4D11/22

Résultat n°14
Création d'une nouvelle station de taxis,

1 media

Création d'une nouvelle station de taxis,

Date

1929

Cote

3Fi2047

Résultat n°15

155-157 rue d’Aguesseau (blanchisserie, habitation, immeuble de rapport, parking)Demandeur : Henry JosephObjet : agrandissement d'une annexe à usage d'habitation salle à mangerDossier : demande d’autorisation à construire, 1 plan (1905).Plan : plan, coupe et façade (architecte M. Joly).Demandeur : M Henry Objet : ravalement et réfection partielle de canalisationsDossier : demande d’autorisation, autorisation et avis de l’architecte, fiche de description de l’immeuble, 3 plans (1907).Plans : plan de masse du 155 rue d’Aguesseau ; plan de masse du 157 rue d’Aguesseau ; plan de masse, plan des canalisations raccordées au réseau (architecte M. Joly)Demandeur : Achille MagnetteObjet : construction d'une salle à usage de repassageDossier : fiche de description d’immeubles, demande d’autorisation à construire, 1 plan (1922).Plan : plan de la nouvelle salle, coupe, Demandeur : J. HenryObjet : construction d'un immeuble de rapport R+4Dossier : permis de construire, 5 plans (1936).Plans : plan masse ; plan de situation ; coupe sur la blanchisserie à rez de chaussée ; plan du sous sol, du rez de chaussée et de l’étage courant ; façade du bâtiment R+4 et coupe (architecte M. Domé).Note : immeuble à construire en fond de parcelle donnant sur la sente des Aveugles, adossé en partie arrière sur le bâtiment de la chaudière de la blanchisserie, elle-même adossée à un bâtiment de 2 étages à usage d’habitation dominant la salle de repassage et un bâtiment d’habitation sur la rue d’Aguesseau.Demandeur : Georges Wartner, président de SA Wartner Objet : surélévation et parkingDossier : permis de construire, arrêté, certificat de conformité, 2 plans (1968).Plans : plan de la façade existante, nouvelle façade, plan actuel, plan de la toiture ; plan de masse et situation avec façade, plan du projet, coupe, et façade sur cour (architecte M. Domé).Demandeur : blanchisserie teinturerie WartnerObjet : modification de façadeDossier : permis de construire, arrêté, certificat de conformité, 1 plan (1968-1969).Plans : plan de situation, plan de masse, façade existante et façade modifiée, coupe (architecte M. Domé).

Date

1905-1969

Cote

208W9/6

Résultat n°16

quai Alphonse-Le Gallo (Société de parking Matignon-Marigny).

Date

1975

Cote

208W16/7

Résultat n°17

5 septembre 1869. Décès de M. Courty. Suppression projetée des droits de stationnement sur la Seine. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière communal convertie en concession perpétuelle.

Date

1869

Cote

4D9/33

Résultat n°18

99 rue du Point-du-Jour (habitation, parkings)

Date

1953-1958

Cote

208W260/8

Résultat n°19

6 juin 1854. Augmentation du loyer du bureau d'octroi de la chaussée du pont de Saint-Cloud. Enquête sur le projet d'élargissement de la Grande Rue. Trou au sable. Achat de pavés. Demande de M. Pereire pour le stationnement des voitures.

Date

1854

Cote

4D5/29

Résultat n°20
Création de stations de taxis,

1 media

Création de stations de taxis,

Date

1926

Cote

3Fi2045