structure communale d'aide sociale

Résultat n°1
Recettes et dépenses : budgets primitifs.

Date

1828-1863

Cote

1Q51
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses : budgets primitifs.
Producteur :

CCAS
Résultat n°2
Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations de la commission administrative, correspondance.

Date

1970-1985

Cote

1Q119
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations...
Producteur :

CCAS
Résultat n°3
Commission administrative du bureau de bienfaisance, anciens membres : liste, dossiers nominatifs comportant des circulaires, de la correspondance et des arrêtés préfectoraux.

Date

1931-1965

Cote

1Q23
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°4
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1946-1951

Cote

1Q57
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°5
Charges : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q75
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Charges : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°6
Commission administrative du bureau de bienfaisance et Conseil municipal de Boulogne-Billancourt, délibérations : extraits, correspondance.

Date

1802-1883

Cote

1Q19
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Producteur :

CCAS
Résultat n°7
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Petitbon (1908), Pierron (1936), Pinel (1864-1881), Pinturier (1930-1955), Poigin (1949-1952), Poujade (1939-1942), Prévost (1825-1828).

Date

1825-1955

Cote

1Q99
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°8
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1977-1979

Cote

1Q17
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°9
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1980-1982

Cote

1Q18
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°10
"Opérations diverses" : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q78
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- "Opérations diverses" : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°11
Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.

Date

1952-1960

Cote

1Q122
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.
Producteur :

CCAS
Résultat n°12
Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance, délibérations du Conseil municipal, bail, affiche, devis, adjudication, comptes.

Date

1948-1986

Cote

1Q118
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°13
Receveurs des établissements de charité de la Ville de Boulogne-Billancourt, fixation des traitements, gratifications et indemnités : circulaires, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

1877-1930

Cote

1Q28
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Receveurs des établissements de charité de la Ville...
Producteur :

CCAS
Résultat n°14
Budget : délibérations du Conseil municipal.

Date

1921-1929

Cote

1Q56
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Budget : délibérations du Conseil municipal.
Producteur :

CCAS
Résultat n°15
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, copropriété : règlement, comptes, bulletin de liaison "Le Square"

Date

1954-1956

Cote

1Q110
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de...
Producteur :

CCAS
Résultat n°16
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1966-1970

Cote

1Q14
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°17
Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt : procès-verbaux.

Date

1979

Cote

1Q45
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt...
Producteur :

CCAS
Résultat n°18
Spectacles et divertissement, impôts : liste des contributions.

Date

1929

Cote

1Q130
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Spectacles et divertissement, impôts : liste des contributions.
Producteur :

CCAS
Résultat n°19
Dotation Gibbs : correspondance, délibérations du Conseil municipal, revue "Courrier de Gibbs", avis de dotation en faveur d'une mère de famille nombreuse.

Date

1926-1959

Cote

1Q105
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Dotation Gibbs : correspondance, délibérations du Conseil...
Producteur :

CCAS
Résultat n°20
Receveur, gestion : délibérations de la commission administrative, décisions du trésorier-payeur et du receveur général des finances, arrêts de la Cour des comptes.

Date

1911-1973

Cote

1Q85
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Receveur, gestion : délibérations de la commission...
Producteur :

CCAS
Résultat n°21
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1954

Cote

1Q60
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°22
Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt : procès-verbaux.

Date

1968-1976

Cote

1Q42
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt...
Producteur :

CCAS
Résultat n°23
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Lemaître (an XII), Leonino (1930-1961), Lequillez (an XIII), Lesguilliez (1835-1849), Levasseur (1886).

Date

1803-1961

Cote

1Q96
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°24
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1946-1951

Cote

1Q9
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°25
Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités : correspondance envoyée et reçue.

Date

1939

Cote

1Q32
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités...
Producteur :

CCAS
Résultat n°26
Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

1958

Cote

1Q82
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , dépenses: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°27
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1953

Cote

1Q59
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°28
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1957

Cote

1Q63
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°29
Comptes de gestion annuels.

Date

1864-1901

Cote

1Q70
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes de gestion annuels.
Producteur :

CCAS
Résultat n°30
Recettes et dépenses, livres de détail : registres.

Date

1935-1950

Cote

1Q69
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses, livres de détail : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°31
Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

1957

Cote

1Q81
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , dépenses: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°32
Immeubles situés aux 176-178 boulevard Jean Jaurès et 12-14 avenue André Morizet, vente : correspondance, délibération de la commission administrative et du Conseil municipal.

Date

1962-1972

Cote

1Q120
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles situés aux 176-178 boulevard Jean Jaurès...
Producteur :

CCAS
Résultat n°33
Bureau de bienfaisance, levée de troncs : procès-verbaux, délibérations de la commission administrative.

Date

1950-1984

Cote

1Q86
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Bureau de bienfaisance, levée de troncs : procès-verbaux,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°34
Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités : fichier central d'assistance, correspondance, circulaires, délibérations du Conseil municipal, coupures de presse, avis municipaux, extraits du BMO de Paris et de Boulogne.

Date

1934-1976

Cote

1Q29
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités...
Producteur :

CCAS
Résultat n°35
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1955

Cote

1Q61
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°36
Commission administrative du bureau de bienfaisance et Conseil municipal de Boulogne-Billancourt, délibérations : extraits, correspondance.

Date

1966-1973

Cote

1Q21
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Producteur :

CCAS
Résultat n°37
Commission administrative du B.A.S., mandat 1971-1977 : circulaires, délibérations.

Date

1971-1972

Cote

1Q26
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du B.A.S., mandat 1971-1977...
Producteur :

CCAS
Résultat n°38
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Reinach (1936), Renault (1948-1958), Reppelin (1933-1960), Riedlin (1943-1970), Rieux (1901-1935), Rigaud de Serresin (1836-1838), Ross (1891), Rothschild (1941).

Date

1836-1970

Cote

1Q100
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°39
Spectacles : déclarations d'organisation.

Date

1922-1934

Cote

1Q124
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Spectacles : déclarations d'organisation.
Producteur :

CCAS
Résultat n°40
Secours extraordinaires : correspondance, récapitulatif de l'aide apportée.

Date

1848-1850

Cote

1Q134
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Secours extraordinaires : correspondance, récapitulatif...
Producteur :

CCAS
Résultat n°41
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1951-1955

Cote

1Q10
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°42
Profit des indigents, bals de bienfaisance : liste des billets, correspondance, reçus, recettes.

Date

1866-1872

Cote

1Q127
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Profit des indigents, bals de bienfaisance : liste...
Producteur :

CCAS
Résultat n°43
Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

1956

Cote

1Q80
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , dépenses: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°44
Crèches, création : correspondance, bail.

Date

1963-1971

Cote

1Q117
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Crèches, création : correspondance, bail.
Producteur :

CCAS
Résultat n°45
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Calame (1894-1907), Carre (1918-1967), Caruel (1957), Chanceau (1943), de Charnois (1839), Charvet (1895), Chauvel (1855-1856), Chocarne (1844), Cotty (1948-1983), Crestey (1936-1971).

Date

1839-1967

Cote

1Q91
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°46
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1801-1841

Cote

1Q1
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°47
Comptes administratifs.

Date

1960-1972

Cote

1Q55
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes administratifs.
Producteur :

CCAS
Résultat n°48
Dons, inscription : registres.

Date

1874-1950

Cote

1Q102
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Dons, inscription : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°49
Immeubles situés aux 9-11-13 rue de la Gaité : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, circulaires, correspondance, baux, devis, plans, comptes.

Date

1892-1928

Cote

1Q107
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles situés aux 9-11-13 rue de la Gaité : délibérations...
Producteur :

CCAS
Résultat n°50
Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités : correspondance envoyée et reçue.

Date

1942

Cote

1Q35
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités...
Producteur :

CCAS
Résultat n°51
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, aménagement : procès-verbaux de l'assemblée générale de l'association de remembrement de Boulogne-Billancourt, statuts de l'association, arrêté préfectoral, plans, comptes, délibérations du Conseil municipal

Date

1947-1971

Cote

1Q109
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de...
Producteur :

CCAS
Résultat n°52
Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités : correspondance envoyée.

Date

1945

Cote

1Q38
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités...
Producteur :

CCAS
Résultat n°53
Dons manuels et subventions : délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, correspondance, liste de bénéficiaires.

Date

1865-1923

Cote

1Q135
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Dons manuels et subventions : délibérations de la commission...
Producteur :

CCAS
Résultat n°54
Dons (dossiers : délibérations du Conseil municipal, actes notariés, testaments) : Adam et Drouvillé (1943), Hering (1926-1935), Khirn (1931-1936), Weill (1920-1939).

Date

1920-1943

Cote

1Q104
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Dons (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°55
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1912-1927

Cote

1Q7
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°56
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1955-1960

Cote

1Q11
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°57
Recettes : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q76
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°58
Recettes et dépenses : budgets primitifs.

Date

1864-1891

Cote

1Q52
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Recettes et dépenses : budgets primitifs.
Producteur :

CCAS
Résultat n°59
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Immeuble situé au 10 square du Pont de Sèvres : correspondance, plans, dossier justificatif du droit de propriété, procès-verbaux de l'association syndicale de reconstruction.

Date

1952-1954

Cote

1Q112
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Immeuble situé...
Producteur :

CCAS
Résultat n°60
Legs Crestey. - Crèche Louis Crestey : délibérations de la commission administrative et du Conseil municipal, correspondance, acte de vente, baux, arrêtés, conventions, contrats, comptes.

Date

1951-1991

Cote

1Q115
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Legs Crestey. - Crèche Louis Crestey : délibérations...
Producteur :

CCAS
Résultat n°61
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1927-1946

Cote

1Q8
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°62
Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt : procès-verbaux.

Date

1982

Cote

1Q48
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt...
Producteur :

CCAS
Résultat n°63
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Malaise (1924), Mallet (1858), Mancel (1908), Mangin (1944-1945), Marest (1942-1943), Marin (1907), Marmottan (1932), Martinel (1964), Munkel (1909-1949).

Date

1907-1964

Cote

1Q97
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°64
Legs Crestey. - Titres de propriété : reçus, correspondance, décisions du tribunal et de la Cour d'appel, actes de vente, plans.

Date

1898-1939

Cote

1Q113
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Legs Crestey. - Titres de propriété : reçus, correspondance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°65
Etablissements d'assistance, statistiques : correspondance, circulaires, tableaux, télégrammes.

Date

1847-1925

Cote

1Q136
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Etablissements d'assistance, statistiques : correspondance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°66
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Napoléon Ier (1899-1956), Nicolas (1899), Noel (1942-1943), d'Ostrowski (1922-1963).

Date

1899-1963

Cote

1Q98
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°67
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Legs Bala : inventaire après décès, testament, délibérations du Conseil municipal, titres, certificat de notoriété, correspondance.

Date

1950-1954

Cote

1Q108
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Legs Bala : inventaire...
Producteur :

CCAS
Résultat n°68
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Fallet (1955-1959), Faure (1967), Fenaux (1945-1953), Fournier (1889), Franck (1946-1968), Franque (1928-1930), Freycinet (1945-1953).

Date

1889-1968

Cote

1Q93
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°69
Commission administrative du bureau de bienfaisance et Conseil municipal de Boulogne-Billancourt, délibérations : extraits, correspondance.

Date

1921-1965

Cote

1Q20
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Producteur :

CCAS
Résultat n°70
Produits : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q74
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Produits : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°71
Bals et spectacles, organisation et abonnements : correspondance, coupures de presse, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.

Date

1866-1923

Cote

1Q123
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Bals et spectacles, organisation et abonnements : correspondance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°72
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1959

Cote

1Q65
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°73
Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités : correspondance envoyée et reçue.

Date

1940

Cote

1Q33
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités...
Producteur :

CCAS
Résultat n°74
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Ladevèze (1874-1875), Lafosse (1935), Lambert (1900), Landau (1954), Landowski (1920-1958) , Lebel (1940-1952), Lecomte (1930-1972), Lecot (1852), Lecousturier (1875-1876), Legrand Jean Gratien (1832-1833), Legrand Caroline (1892), Legret (1917-1970).

Date

1832-1972

Cote

1Q95
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°75
Immeuble situé rue Gallieni : délibérations du Conseil municipal, arrêtés, correspondance.

Date

1937-1962

Cote

1Q116
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeuble situé rue Gallieni : délibérations du Conseil...
Producteur :

CCAS
Résultat n°76
Commission administrative du B.A.S., fonctionnement et activités : correspondance, extraits du BMO et du JO, rapport.

Date

1951-1972

Cote

1Q27
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du B.A.S., fonctionnement...
Producteur :

CCAS
Résultat n°77
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1904-1912

Cote

1Q6
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°78
Comptes administratifs.

Date

1855-1919

Cote

1Q53
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes administratifs.
Producteur :

CCAS
Résultat n°79
Recettes et dépenses, livres de détail : registres.

Date

1865-1895

Cote

1Q66
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses, livres de détail : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°80
Mairie et préfecture, autorisation de manifestations : correspondance.

Date

1932-1935

Cote

1Q126
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Mairie et préfecture, autorisation de manifestations...
Producteur :

CCAS

Résultats de la recherche

Recettes et dépenses : budgets primitifs.

Date

Cote

Producteur :

Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations de la commission administrative, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, anciens membres : liste, dossiers nominatifs comportant des circulaires, de la correspondance et des arrêtés préfectoraux.

Date

Cote

Producteur :

Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

Cote

Producteur :

Charges : registres.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance et Conseil municipal de Boulogne-Billancourt, délibérations : extraits, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Petitbon (1908), Pierron (1936), Pinel (1864-1881), Pinturier (1930-1955), Poigin (1949-1952), Poujade (1939-1942), Prévost (1825-1828).

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

Cote

Producteur :

"Opérations diverses" : registres.

Date

Cote

Producteur :

Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.

Date

Cote

Producteur :

Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance, délibérations du Conseil municipal, bail, affiche, devis, adjudication, comptes.

Date

Cote

Producteur :

Receveurs des établissements de charité de la Ville de Boulogne-Billancourt, fixation des traitements, gratifications et indemnités : circulaires, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

Budget : délibérations du Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, copropriété : règlement, comptes, bulletin de liaison "Le Square"

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

Cote

Producteur :

Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt : procès-verbaux.

Date

Cote

Producteur :

Spectacles et divertissement, impôts : liste des contributions.

Date

Cote

Producteur :

Dotation Gibbs : correspondance, délibérations du Conseil municipal, revue "Courrier de Gibbs", avis de dotation en faveur d'une mère de famille nombreuse.

Date

Cote

Producteur :

Receveur, gestion : délibérations de la commission administrative, décisions du trésorier-payeur et du receveur général des finances, arrêts de la Cour des comptes.

Date

Cote