Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Calame (1894-1907), Carre (1918-1967), Caruel (1957), Chanceau (1943), de Charnois (1839), Charvet (1895), Chauvel (1855-1856), Chocarne (1844), Cotty (1948-1983), Crestey (1936-1971).

Aide à la recherche

1Q - Bureaux de bienfaisance

Déplier tous les niveaux

1Q

Cote/Cotes extrêmes

Date

1792-1991

Importance matérielle

136 article(s)

Dimensions

89.34 ml

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

B.A.S. : bureau d'aide sociale
BMO : Bulletin Municipal Officiel
JO : Journal Officiel
PV : procès-verbaux
HBM : habitations bon marché
IME : institut médico-éducatif

Mots clés matières

structure communale d'aide sociale

Dons et legs

Mots clés matières

dons-et-legs

Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Calame (1894-1907), Carre (1918-1967), Caruel (1957), Chanceau (1943), de Charnois (1839), Charvet (1895), Chauvel (1855-1856), Chocarne (1844), Cotty (1948-1983), Crestey (1936-1971).

Cote/Cotes extrêmes

1Q91

Date

1839-1967

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation