Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, aménagement : procès-verbaux de l'assemblée générale de l'association de remembrement de Boulogne-Billancourt, statuts de l'association, arrêté préfectoral, plans, comptes, délibérations du Conseil municipal

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1Q - Bureaux de bienfaisance

Déplier tous les niveaux

1Q

Cote/Cotes extrêmes

Date

1792-1991

Importance matérielle

136 article(s)

Dimensions

89.34 ml

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

B.A.S. : bureau d'aide sociale
BMO : Bulletin Municipal Officiel
JO : Journal Officiel
PV : procès-verbaux
HBM : habitations bon marché
IME : institut médico-éducatif

Mots clés matières

structure communale d'aide sociale

Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale

Mots clés matières

structure communale d'aide sociale, domaine immobilier

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, aménagement : procès-verbaux de l'assemblée générale de l'association de remembrement de Boulogne-Billancourt, statuts de l'association, arrêté préfectoral, plans, comptes, délibérations du Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

1Q109

Date

1947-1971

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Pont-de-Sèvres (quartier du)