Receveur, gestion : délibérations de la commission administrative, décisions du trésorier-payeur et du receveur général des finances, arrêts de la Cour des comptes.

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1Q - Bureaux de bienfaisance

Déplier tous les niveaux

1Q

Cote/Cotes extrêmes

Date

1792-1991

Importance matérielle

136 article(s)

Dimensions

89.34 ml

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

B.A.S. : bureau d'aide sociale
BMO : Bulletin Municipal Officiel
JO : Journal Officiel
PV : procès-verbaux
HBM : habitations bon marché
IME : institut médico-éducatif

Mots clés matières

structure communale d'aide sociale

Comptabilité

Mots clés matières

comptabilité publique

Receveur, gestion : délibérations de la commission administrative, décisions du trésorier-payeur et du receveur général des finances, arrêts de la Cour des comptes.

Cote/Cotes extrêmes

1Q85

Date

1911-1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation