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Résultat n°1

Aide à l'enfance, allocations : circulaires, extraits de PV de la commission administrative du B.A.S., BMO, (1964-1974); journée nationale de la mère et de l'enfant, organisation et fonctionnement : extraits du recueil des actes administratifs, BMO, PV du comité départemental des Hauts-de-Seine (1963-1969).

Date

1963-1974

Cote

17Q16

Résultat n°2

Relèvement des tarifs des transports, allocations compensatrices : règlement, bulletin de renseignement sur les conditions requises.

Date

1938

Cote

17Q21

Résultat n°3

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1942

Cote

17Q24

Résultat n°4

Prime à la première naissance et prime à la natalité, organisation et fonctionnement : décrets, JO, BMO, extraits du recueil des actes administratifs, circulaires, règlement départemental, coupures de presse, rapport.

Date

1920-1947

Cote

17Q14

Résultat n°5

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1946

Cote

17Q28

Résultat n°6

Planning familial, organisation et fonctionnement : coupures de presse, BMO.

Date

1963

Cote

17Q22

Résultat n°7

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1960-1972

Cote

17Q42

Résultat n°8

PROTECTION DE LA FAMILLE, AIDE AUX FAMILLES NOMBREUSES

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1948

Cote

17Q30

Résultat n°10

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1951

Cote

17Q33

Résultat n°11

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.B

Date

1940-1947

Cote

17Q4

Résultat n°12

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1941

Cote

17Q23

Résultat n°13

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1955

Cote

17Q37

Résultat n°14

Personnel communal, allocations familiales versées : "La commune, rempart de la famille", circulaires, décrets, arrêtés municipaux, délibérations du Conseil municipal, JO, BMO, ordonnances, coupures depresse.

Date

1925-1946

Cote

17Q2

Résultat n°15

Aide aux familles nombreuses, allocations versées : registres d'inscription .

Date

1934-1936

Cote

17Q18

Résultat n°16

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1944

Cote

17Q26

Résultat n°17

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1959

Cote

17Q41

Résultat n°18

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.M

Date

1940-1947

Cote

17Q9

Résultat n°19

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1945

Cote

17Q27

Résultat n°20

Médailles de la famille française et fête des mères, organisation et fonctionnement : circulaires, liste des bénéficiaires, diplômes, dossiers de candidatures , BMO, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance et du Conseil municipal, JO, programme des spectacles organisés, photographies, coupures de presse, décrets, arrêtés.

Date

1949

Cote

17Q31