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  1. Résultat n°1

    Aide à l'enfance, allocations : circulaires, extraits de PV de la commission administrative du B.A.S., BMO, (1964-1974); journée nationale de la mère et de l'enfant, organisation et fonctionnement : extraits du recueil des actes administratifs, BMO, PV du comité départemental des Hauts-de-Seine (1963-1969).

    Date

    1963-1974

    Cote

    17Q16

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Aide à l'enfance, allocations : circulaires, extraits...

    Producteur :

    CCAS

  2. Résultat n°2

    Relèvement des tarifs des transports, allocations compensatrices : règlement, bulletin de renseignement sur les conditions requises.

    Date

    1938

    Cote

    17Q21

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Relèvement des tarifs des transports, allocations compensatrices...

    Producteur :

    CCAS

  3. Résultat n°3

    Prime à la première naissance et prime à la natalité, organisation et fonctionnement : décrets, JO, BMO, extraits du recueil des actes administratifs, circulaires, règlement départemental, coupures de presse, rapport.

    Date

    1920-1947

    Cote

    17Q14

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Prime à la première naissance et prime à la natalité,...

    Producteur :

    CCAS

  4. Résultat n°4

    Planning familial, organisation et fonctionnement : coupures de presse, BMO.

    Date

    1963

    Cote

    17Q22

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Planning familial, organisation et fonctionnement :...

    Producteur :

    CCAS

  5. Résultat n°5

    Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.B

    Date

    1940-1947

    Cote

    17Q4

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS

  6. Résultat n°6

    Personnel communal, allocations familiales versées : "La commune, rempart de la famille", circulaires, décrets, arrêtés municipaux, délibérations du Conseil municipal, JO, BMO, ordonnances, coupures depresse.

    Date

    1925-1946

    Cote

    17Q2

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS

  7. Résultat n°7

    Aide aux familles nombreuses, allocations versées : registres d'inscription .

    Date

    1934-1936

    Cote

    17Q18

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Aide aux familles nombreuses, allocations versées :...

    Producteur :

    CCAS

  8. Résultat n°8

    Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.M

    Date

    1940-1947

    Cote

    17Q9

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS

  9. Résultat n°9

    Carte nationale de priorité, organisation et fonctionnement : BMO, circulaires.

    Date

    1942-1970

    Cote

    17Q20

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Carte nationale de priorité, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    CCAS

  10. Résultat n°10

    Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.J - L

    Date

    1940-1947

    Cote

    17Q8

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS

  11. Résultat n°11

    Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.T - V

    Date

    1940-1947

    Cote

    17Q12

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS

  12. Résultat n°12

    Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.R - S

    Date

    1940-1947

    Cote

    17Q11

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS

  13. Résultat n°13

    Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.N - P

    Date

    1940-1947

    Cote

    17Q10

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS

  14. Résultat n°14

    Prime à la natalité, inscriptions: registre .

    Date

    1929-1936

    Cote

    17Q15

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Prime à la natalité, inscriptions: registre .

    Producteur :

    CCAS

  15. Résultat n°15

    Allocations familiales, organisation et fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, affiche pour la Caisse de Prévoyance de Paris, JO, décrets, circulaires, coupures de presse, "Le petit code des familles nombreuses".

    Date

    1924-1959

    Cote

    17Q1

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Allocations familiales, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    CCAS

  16. Résultat n°16

    Allocations de charbon et de gaz, organisation et fonctionnement : état des bénéficiaires, circulaires, BMO, coupures de presse.

    Date

    1944-1974

    Cote

    17Q17

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Allocations de charbon et de gaz, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    CCAS

  17. Résultat n°17

    Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.D - E

    Date

    1940-1947

    Cote

    17Q6

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS

  18. Résultat n°18

    Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.A

    Date

    1940-1947

    Cote

    17Q3

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS

  19. Résultat n°19

    Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.F - I

    Date

    1940-1947

    Cote

    17Q7

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS

  20. Résultat n°20

    Assistés de Boulogne résidant à l'extérieur et assistés de l'extérieur résidant à Boulogne, allocations versées : listes.

    Cote

    17Q19

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistés de Boulogne résidant à l'extérieur et assistés...

    Producteur :

    CCAS

  21. Résultat n°21

    Allocations familiales et allocations de logement, fonds national de compensation : récapitulatifs des versements annuels.

    Date

    1940-1955

    Cote

    17Q13

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Allocations familiales et allocations de logement,...

    Producteur :

    CCAS

  22. Résultat n°22

    Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.C

    Date

    1940-1947

    Cote

    17Q5

    • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Personnel communal, allocations familiales versées...

    Producteur :

    CCAS