22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aide à l'enfance, allocations : circulaires, extraits de PV de la commission administrative du B.A.S., BMO, (1964-1974); journée nationale de la mère et de l'enfant, organisation et fonctionnement : extraits du recueil des actes administratifs, BMO, PV du comité départemental des Hauts-de-Seine (1963-1969).
Cote
17Q16
 Date
1963-1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Aide à l'enfance, allocations : circulaires, extraits...
Résultat n°2

Relèvement des tarifs des transports, allocations compensatrices : règlement, bulletin de renseignement sur les conditions requises.
Cote
17Q21
 Date
1938
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Relèvement des tarifs des transports, allocations compensatrices...
Résultat n°3

Prime à la première naissance et prime à la natalité, organisation et fonctionnement : décrets, JO, BMO, extraits du recueil des actes administratifs, circulaires, règlement départemental, coupures de presse, rapport.
Cote
17Q14
 Date
1920-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Prime à la première naissance et prime à la natalité,...
Résultat n°4

Planning familial, organisation et fonctionnement : coupures de presse, BMO.
Cote
17Q22
 Date
1963
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Planning familial, organisation et fonctionnement :...
Résultat n°5

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.B
Cote
17Q4
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Personnel communal, allocations familiales versées...
Résultat n°6

Personnel communal, allocations familiales versées : "La commune, rempart de la famille", circulaires, décrets, arrêtés municipaux, délibérations du Conseil municipal, JO, BMO, ordonnances, coupures depresse.
Cote
17Q2
 Date
1925-1946
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Personnel communal, allocations familiales versées...
Résultat n°7

Aide aux familles nombreuses, allocations versées : registres d'inscription .
Cote
17Q18
 Date
1934-1936
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Aide aux familles nombreuses, allocations versées :...
Résultat n°8

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.M
Cote
17Q9
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Personnel communal, allocations familiales versées...
Résultat n°9

Carte nationale de priorité, organisation et fonctionnement : BMO, circulaires.
Cote
17Q20
 Date
1942-1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Carte nationale de priorité, organisation et fonctionnement...
Résultat n°10

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.J - L
Cote
17Q8
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Personnel communal, allocations familiales versées...
Résultat n°11

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.T - V
Cote
17Q12
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Personnel communal, allocations familiales versées...
Résultat n°12

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.R - S
Cote
17Q11
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Personnel communal, allocations familiales versées...
Résultat n°13

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.N - P
Cote
17Q10
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Personnel communal, allocations familiales versées...
Résultat n°14

Prime à la natalité, inscriptions: registre .
Cote
17Q15
 Date
1929-1936
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Prime à la natalité, inscriptions: registre .
Résultat n°15

Allocations familiales, organisation et fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, affiche pour la Caisse de Prévoyance de Paris, JO, décrets, circulaires, coupures de presse, "Le petit code des familles nombreuses".
Cote
17Q1
 Date
1924-1959
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Allocations familiales, organisation et fonctionnement...
Résultat n°16

Allocations de charbon et de gaz, organisation et fonctionnement : état des bénéficiaires, circulaires, BMO, coupures de presse.
Cote
17Q17
 Date
1944-1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Allocations de charbon et de gaz, organisation et fonctionnement...
Résultat n°17

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.D - E
Cote
17Q6
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Personnel communal, allocations familiales versées...
Résultat n°18

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.A
Cote
17Q3
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Personnel communal, allocations familiales versées...
Résultat n°19

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.F - I
Cote
17Q7
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Personnel communal, allocations familiales versées...
Résultat n°20

Assistés de Boulogne résidant à l'extérieur et assistés de l'extérieur résidant à Boulogne, allocations versées : listes.
Cote
17Q19
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 17Q - Protection de la famille, aide aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistés de Boulogne résidant à l'extérieur et assistés...