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Résultat n°1

Aide à l'enfance, allocations : circulaires, extraits de PV de la commission administrative du B.A.S., BMO, (1964-1974); journée nationale de la mère et de l'enfant, organisation et fonctionnement : extraits du recueil des actes administratifs, BMO, PV du comité départemental des Hauts-de-Seine (1963-1969).

Date

1963-1974

Cote

17Q16

Résultat n°2

Relèvement des tarifs des transports, allocations compensatrices : règlement, bulletin de renseignement sur les conditions requises.

Date

1938

Cote

17Q21

Résultat n°3

Prime à la première naissance et prime à la natalité, organisation et fonctionnement : décrets, JO, BMO, extraits du recueil des actes administratifs, circulaires, règlement départemental, coupures de presse, rapport.

Date

1920-1947

Cote

17Q14

Résultat n°4

Planning familial, organisation et fonctionnement : coupures de presse, BMO.

Date

1963

Cote

17Q22

Résultat n°5

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.B

Date

1940-1947

Cote

17Q4

Résultat n°6

Personnel communal, allocations familiales versées : "La commune, rempart de la famille", circulaires, décrets, arrêtés municipaux, délibérations du Conseil municipal, JO, BMO, ordonnances, coupures depresse.

Date

1925-1946

Cote

17Q2

Résultat n°7

Aide aux familles nombreuses, allocations versées : registres d'inscription .

Date

1934-1936

Cote

17Q18

Résultat n°8

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.M

Date

1940-1947

Cote

17Q9

Résultat n°9

Carte nationale de priorité, organisation et fonctionnement : BMO, circulaires.

Date

1942-1970

Cote

17Q20

Résultat n°10

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.J - L

Date

1940-1947

Cote

17Q8

Résultat n°11

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.T - V

Date

1940-1947

Cote

17Q12

Résultat n°12

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.R - S

Date

1940-1947

Cote

17Q11

Résultat n°13

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.N - P

Date

1940-1947

Cote

17Q10

Résultat n°14

Prime à la natalité, inscriptions: registre .

Date

1929-1936

Cote

17Q15

Résultat n°15

Allocations familiales, organisation et fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, affiche pour la Caisse de Prévoyance de Paris, JO, décrets, circulaires, coupures de presse, "Le petit code des familles nombreuses".

Date

1924-1959

Cote

17Q1

Résultat n°16

Allocations de charbon et de gaz, organisation et fonctionnement : état des bénéficiaires, circulaires, BMO, coupures de presse.

Date

1944-1974

Cote

17Q17

Résultat n°17

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.D - E

Date

1940-1947

Cote

17Q6

Résultat n°18

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.A

Date

1940-1947

Cote

17Q3

Résultat n°19

Personnel communal, allocations familiales versées : dossiers individuels.F - I

Date

1940-1947

Cote

17Q7

Résultat n°20

Assistés de Boulogne résidant à l'extérieur et assistés de l'extérieur résidant à Boulogne, allocations versées : listes.

Date

-

Cote

17Q19