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Résultat n°1
Vente aux enchères publiques [...] de meubles et matériaux, plomb, zing, fonte et fer,

1 media

Vente aux enchères publiques [...] de meubles et matériaux, plomb, zing, fonte et fer,

Date

1877

Cote

3Fi2248

Résultat n°2

30 août 1875. Vente de matériaux.

Date

1875

Cote

4D11/53

Résultat n°3
Vente de matériel automobile réformé,

1 media

Vente de matériel automobile réformé,

Date

1949

Cote

3Fi2027

Résultat n°4
Vente sur licitation [...] en un seul lot d'une propriété sise à Boulogne-sur-Seine rue de Bellevue n°117,

1 media

Vente sur licitation [...] en un seul lot d'une propriété sise à Boulogne-sur-Seine rue de Bellevue n°117,

Date

1899

Cote

3Fi2360

Résultat n°5
Vente sur licitation [...] en 6 lots d'une propriété à Billancourt route de Versailles et rue du Vieux-Pont-de-Sèvres,

1 media

Vente sur licitation [...] en 6 lots d'une propriété à Billancourt route de Versailles et rue du Vieux-Pont-de-Sèvres,

Date

1897

Cote

3Fi2500

Résultat n°6
Vente de matériel automobile réformé,

1 media

Vente de matériel automobile réformé,

Date

1948

Cote

3Fi2028

Résultat n°7

Règlement concernant la police des jardins de la Mairie,

Date

1881

Cote

3Fi3060

Résultat n°8

10 septembre 1871. Vente d'objets mobiliers détournés pendant le siège de Paris non réclamés par les habitants de Boulogne réfugiés en province ou à Paris. Projet de traité avec la compagnie générale des omnibus.

Date

1871

Cote

4D10/73

Résultat n°9
Vente d'arbres et de matériaux de démolition,

1 media

Vente d'arbres et de matériaux de démolition,

Date

1881

Cote

3Fi2315

Résultat n°10

17 février 1861. Cessation anticipée de bail. Allocation d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse de Billancourt.Vente aux enchères des matériaux de démolition de bâtiments communaux. Recensement des chiens. Etablissement d'urinoirs. Réclamation concernant la taxe des lettres circulant de bureau à bureau dans le ressort de la commune.

Date

1861

Cote

4D6/43

Résultat n°11

Vente aux enchères publiques [de] nombreux matériaux à Boulogne-sur-Seine rue de Paris 36,

Date

1900

Cote

3Fi3070

Résultat n°12

2 décembre 1876. Demande d'autorisation de percevoir des droits d'abattage. Cautionnement du receveur municipal. Chasses à courre et courses au trot. Approbation de la délibération du bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : placement de 25 000 francs en rentes sur l'Etat. Octroi : création de 4 emplois de surveillants, modifications du règlement. Sapeurs-pompiers : vote d'une indemnité de 500 francs. Installation de nouvelles boîtes aux lettres. Vente d'objets mobiliers à l'asile des vieillards.

Date

1876

Cote

4D11/74

Résultat n°13

22 septembre 1872. Octroi de banlieue. Vote d'un crédit de 2000 francs au budget primitif de 1873 pour le salaire d'employés auxiliaires. Ecole de Billancourt. Rejet d'une demande d'inscription sur la liste du jury criminel (M. Girand). Taxe du balayage (réclamation de M. Eckert). Bureau de bienfaisance : autorisations d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : proposition pour l'admission en non-valeur d'une somme de 20 francs, restant à recouvrer sur l'exercice 1870. Asile de la vieillesse : vente de meubles. Approbation du décompte des travaux de réparation aux écoles. Vote d'un crédit de 70 francs pour la concession de M. Roseau. Allocation d'une somme de 4000 francs à Mme veuve Roseau. Approbation d'une délibération du bureau de bienfaisance relative à un état de taxes irrécouvrables. Vote de 2 crédits (traitement d'un maître-adjoint et indemnité de logement). Demande de rétablissement du pont de chemin de fer du territoire de Clamart. Parc des Princes : acquisitions pour le prolongement de la rue de la Tourelle. Approbation d'un état d'honoraires dûs à M. Legueux

Date

1872

Cote

4D11/17

Résultat n°14
Police du Parc de la Mairie,

1 media

Police du Parc de la Mairie,

Date

1922

Cote

3Fi2316

Résultat n°15
Adjudication des matériaux à provenir de la démolition de l'ancien presbytère et d'une partie de son mur de clôture,

1 media

Adjudication des matériaux à provenir de la démolition de l'ancien presbytère et d'une partie de son mur de clôture,

Date

1864

Cote

3Fi2241

Résultat n°16
Police des jardins de la Mairie, Affiche de 1905, signée copie conforme par André Morizet en 1921.

1 media

Police des jardins de la Mairie, Affiche de 1905, signée copie conforme par André Morizet en 1921.

Date

1905

Cote

3Fi2317

Résultat n°17

Travaux d'aménagement : délibérations, arrêtés, devis, décompte des travaux, correspondance (1880-1882). Abords de la mairie et parc, aménagement et clôture : arrêtés, délibérations, cahiers des charges, devis, décompte des travaux, procès-verbal de réception, correspondance (1881-1885). Vente d'arbres et de matériaux de démolition : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, soumissions des entreprises, correspondance, affiche (1881-1882). Aliénation de terrains dépendant de la mairie (dont anciens potagers) : arrêtés, procès-verbal d'estimation, correspondance (1881-1883). Réparations : devis (1898).

Date

1880-1898

Cote

1M41

Résultat n°18

Presbytère. - Acquisition d'un immeuble et travaux réparations : ordonnance, rapport, devis, plans, correspondance (1823-1848). Construction : instruction, devis, rapport, mémoires des travaux, correspondance (1842-1846). Démolition et reconstruction du presbytère et du mur de clôture : arrêtés, devis, mémoire de travaux, plans, correspondance,1 affiche (1862-1866). Dommages de guerre : arrêté, délibération, devis, mémoire des travaux, correspondance (1871-1872). Installation de l'eau : soumission des entreprises (1878). Aliénation d'une partie du terrain : plans, correspondance (1879-1906). Location du presbytère : délibération de la fabrique, contrats de bail, correspondance (1906-1922). Travaux de réparation : devis, plan (1921). Protestation au sujet d'un projet de transformation du presbytère en établissement de bains (1924).

Date

1823-1924

Cote

2M4