Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

2 décembre 1876. Demande d'autorisation de percevoir des droits d'abattage. Cautionnement du receveur municipal. Chasses à courre et courses au trot. Approbation de la délibération du bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : placement de 25 000 francs en rentes sur l'Etat. Octroi : création de 4 emplois de surveillants, modifications du règlement. Sapeurs-pompiers : vote d'une indemnité de 500 francs. Installation de nouvelles boîtes aux lettres. Vente d'objets mobiliers à l'asile des vieillards.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/74

Date

1876

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, VENTE AUX ENCHERES, SAPEUR POMPIER, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, MANIFESTATION SPORTIVE, CHASSE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, OCTROI, POSTE