17 février 1861. Cessation anticipée de bail. Allocation d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse de Billancourt.Vente aux enchères des matériaux de démolition de bâtiments communaux. Recensement des chiens. Etablissement d'urinoirs. Réclamation concernant la taxe des lettres circulant de bureau à bureau dans le ressort de la commune.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (15 avril 1858 - 3 novembre 1861)

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

17 février 1861. Cessation anticipée de bail. Allocation d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse de Billancourt.Vente aux enchères des matériaux de démolition de bâtiments communaux. Recensement des chiens. Etablissement d'urinoirs. Réclamation concernant la taxe des lettres circulant de bureau à bureau dans le ressort de la commune.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/43

Date

1861

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

DEMOLITION, VENTE AUX ENCHERES, INSTALLATION SANITAIRE PUBLIQUE, MINISTRE DU CULTE, POSTE, ANIMAL DE COMPAGNIE

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