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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission de surveillance : correspondance, composition, PV, arrêté municipal, rapports, budgets, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1954-1963

    Cote

    15Q41

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • Commission de surveillance : correspondance, composition,...

    Producteur :

    CCAS

  2. Résultat n°2

    Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Recettes et dépenses.

    Date

    1946-1951

    Cote

    15Q44

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement,...

    Producteur :

    CCAS

  3. Résultat n°3

    Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Recettes et dépenses.

    Date

    1958-1964

    Cote

    15Q46

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement,...

    Producteur :

    CCAS

  4. Résultat n°4

    Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Recettes et dépenses.

    Date

    1952-1957

    Cote

    15Q45

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement,...

    Producteur :

    CCAS

  5. Résultat n°5

    Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Recettes et dépenses.

    Date

    1928-1945

    Cote

    15Q43

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement,...

    Producteur :

    CCAS

  6. Résultat n°6

    Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Prix de journées.

    Date

    1927-1964

    Cote

    15Q47

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement,...

    Producteur :

    CCAS

  7. Résultat n°7

    Préventorium de Sèvres. - Transformation du Préventorium : correspondance, notes, projet de transformation, revue médico-sociale de l'enfance, circulaires, rapport (1962-1965). Demande en reconnaissance d'utilité publique: notes de renseignements, estimation de la propriété, rapport de l'architecte, délibérations du conseil municipal, plan parcellaire, engagement de vente. Correspondances. Dossier de demande de subvention. Livret de présentation du préventorium. Etats de remboursments des sommes dues au préventrium pour frais de séjour dans l'établissment. Projet de l'école de plein air: documentation, dossier du projet d'installation rue de la Tourelle. Transport des enfants: correspondances avs la société T.C.R.P. Admission des enfants, versments des familless, états de souscription. Commandes. Frais de fonctionnnement.

    Date

    1923-1965

    Cote

    15Q50

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • Préventorium de Sèvres. - Transformation du Préventorium...

    Producteur :

    CCAS

  8. Résultat n°8

    Organisation et fonctionnement : décrets et arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, JO et BMO, circulaires, notes, statuts du personnel, rapports, notices.

    Date

    1926-1965

    Cote

    15Q40

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • Organisation et fonctionnement : décrets et arrêtés...

    Producteur :

    CCAS

  9. Résultat n°9

    Le centre d'aide par le travail "Les ateliers de Jemmapes": fiches de présentation, objectifs.

    Date

    1970

    Cote

    15Q49

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • Le centre d'aide par le travail "Les ateliers de Jemmapes":...

    Producteur :

    CCAS

  10. Résultat n°10

    Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Carnet récapitulatif de 1925 à 1953.

    Date

    1925-1953

    Cote

    15Q42

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement,...

    Producteur :

    CCAS

  11. Résultat n°11

    IME "Les Peupliers", fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, correspondance, projet de statuts, registre des PV de l'association du centre médico-éducatif "Les Peupliers", coupures de presse, arrêté préfectoral, comptabilité, règlement.

    Date

    1965-1976

    Cote

    15Q48

    • Contexte : 15Q - Protection du premier âge et de l'enfance
    • Préventorium "Les Peupliers".
    • IME "Les Peupliers", fonctionnement : délibérations...

    Producteur :

    CCAS