15Q - Protection du premier âge et de l'enfance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15Q

Date

1869-1984

Importance matérielle

69 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

IME "Les Peupliers", fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, correspondance, projet de statuts, registre des PV de l'association du centre médico-éducatif "Les Peupliers", coupures de presse, arrêté préfectoral, comptabilité, règlement.

Cote/Cotes extrêmes

15Q49

Date

1965-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation