15Q - Protection du premier âge et de l'enfance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15Q

Date

1869-1984

Importance matérielle

69 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

Commission de surveillance : correspondance, composition, PV, arrêté municipal, rapports, budgets, délibération du Conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

15Q41

Date

1954-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation