Organisation et fonctionnement : décrets et arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, JO et BMO, circulaires, notes, statuts du personnel, rapports, notices.

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15Q - Protection du premier âge et de l'enfance

Déplier tous les niveaux

15Q

Cote/Cotes extrêmes

15Q

Date

1869-1984

Importance matérielle

69 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

protection maternelle et infantile

Préventorium "Les Peupliers".

Mots clés matières

Préventorium "Les Peupliers", tuberculose

Organisation et fonctionnement : décrets et arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, JO et BMO, circulaires, notes, statuts du personnel, rapports, notices.

Cote/Cotes extrêmes

15Q40

Date

1926-1965

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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