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Résultat n°1

Commission de surveillance : correspondance, composition, PV, arrêté municipal, rapports, budgets, délibération du Conseil municipal.

Date

1954-1963

Cote

15Q41

Résultat n°2

Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Recettes et dépenses.

Date

1946-1951

Cote

15Q44

Résultat n°3

Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Recettes et dépenses.

Date

1958-1964

Cote

15Q46

Résultat n°4

Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Recettes et dépenses.

Date

1952-1957

Cote

15Q45

Résultat n°5

Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Recettes et dépenses.

Date

1928-1945

Cote

15Q43

Résultat n°6

Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Prix de journées.

Date

1927-1964

Cote

15Q47

Résultat n°7

Préventorium de Sèvres. - Transformation du Préventorium : correspondance, notes, projet de transformation, revue médico-sociale de l'enfance, circulaires, rapport (1962-1965). Demande en reconnaissance d'utilité publique: notes de renseignements, estimation de la propriété, rapport de l'architecte, délibérations du conseil municipal, plan parcellaire, engagement de vente. Correspondances. Dossier de demande de subvention. Livret de présentation du préventorium. Etats de remboursments des sommes dues au préventrium pour frais de séjour dans l'établissment. Projet de l'école de plein air: documentation, dossier du projet d'installation rue de la Tourelle. Transport des enfants: correspondances avs la société T.C.R.P. Admission des enfants, versments des familless, états de souscription. Commandes. Frais de fonctionnnement.

Date

1923-1965

Cote

15Q50

Résultat n°8

Organisation et fonctionnement : décrets et arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, JO et BMO, circulaires, notes, statuts du personnel, rapports, notices.

Date

1926-1965

Cote

15Q40

Résultat n°9

Le centre d'aide par le travail "Les ateliers de Jemmapes": fiches de présentation, objectifs.

Date

1970

Cote

15Q49

Résultat n°10

Comptabilité : correspondance, bordereaux de recouvrement, fiches individuelles, arrêtés, extrait du BMO, circulaires. Carnet récapitulatif de 1925 à 1953.

Date

1925-1953

Cote

15Q42

Résultat n°11

IME "Les Peupliers", fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, correspondance, projet de statuts, registre des PV de l'association du centre médico-éducatif "Les Peupliers", coupures de presse, arrêté préfectoral, comptabilité, règlement.

Date

1965-1976

Cote

15Q48