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Résultat n°1

1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac. Concours de pompes à Issy les Moulineaux. Petit port de Billancourt. Création de 4 nouveaux emplois d'agents de police. Bornes-fontaines. Hospitalisation des incurables. Cahier de charges pour fourniture de combustibles. Fête communale. Eclairage particulier à l'électricité. Bouche de lavage. Transport de cailloux, rue Traversière prolongée. Décompte des travaux de grosses réparations et de transformations exécutés dans les bâtiments communaux en 1896. Réduction d'un droit de voirie. Etablissement de lames de persiennes dans la courette de l'école de garçons rue de la Mairie. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Installation d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Suppression de l'urinoir placé à l'entrée de l'ancien cimetière. Déplacement d'un urinoir. Tramways à traction électrique, réseau de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif et de gestion de 1897, budget supplémentaire de 1898 et budget primitif de 1899. Bureau de bienfaisance, incident. Fabrique de l'Eglise de Boulogne, comptes et budgets. Désaffectation du presbytère. Transport du corps d'un militaire. Boîtes de médicaments, postes de secours. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du conseil. Soutiens de famille. Taxe militaire.

Date

1898

Cote

4D18/22

Résultat n°2

Marché de Boulogne. - Travaux d'aménagement (fosse d'aisance, 1876 ; pavillon pour le gardien, 1876-1880 ; travaux au pavillon de la boucherie, 1876 ; installation d'une ambulance, 1878 ; construction d'un nouveau pavillon, 1886-1888, 1899 ; réparations, 1898-1899 ; canalisation d'eau, 1901-1903 ; réparation des grilles, 1905 ; confection d'un abri, 1921 ; réfection de la toiture, 1924) : arrêtés, délibérations, cahier des charges, devis, soumissions des entreprises, mémoires des travaux, correspondance, plans (1876-1899). Plan des étaux (s.d.).

Date

1876-1899

Cote

1M89

Résultat n°3

Marché de Boulogne. - Construction d'un marché couvert, acquisition d'un terrain : arrêtés, procès-verbaux d'estimation, avis d'enquête, correspondance (1848-1859) ; adjudication : arrêtés, cahier des charges, devis, soumission des entreprises, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1861-1865) ; travaux supplémentaires : arrêtés, délibérations, devis, soumissions des entreprises, décomptes des travaux, correspondance (1865-1872).

Date

1848-1872

Cote

1M88

Résultat n°4

16 novembre 1898. Décès du conseiller Grelat. Commission scolaire, nomination de M. Aussillous en remplacement de M. Grelat décédé. Débit de tabac. Ecole des filles rue de la Mairie, création d'une 8ème classe. Ecole maternelle rue Fessart. Pharmacie scolaire. Bureau de bienfaisance, crédit pour achat de pain, avis du conseil. Indemnité de résidence au personnel enseignant, ouverture d'un crédit complémentaire. Droit de voirie en 1894 et 1895, cotes irrecouvrables. Emprunt de 1888, ouverture d'un crédit pour timbre. Octroi de banlieue. Révision des listes électorales. Etablissement de la liste des propositions pour la nomination de commissaires-répartiteurs. Marché de Boulogne. Transformation des bureaux de la mairie. Passage Legrand Bascule publique. Bottes et manteaux pour les sapeurs-pompiers. Hospice, réclamation de 2 entrepreneurs. Modification au trottoir du Bd de Strasbourg à l'angle de la rue de Paris. Honoraires de l'architecte chargé de la construction du groupe scolaire de la mairie. Liberté des transports. Construction du marché de Billancourt. Modifications aux cahiers des charges pour la mise en adjudication de travaux communaux. Installation d'un poste vigie à Billancourt. Entretien des voies publiques, approbation des cahiers de charges et bordereau de prix. Eclairage du parc des Princes. Remboursement du prix de 3 concessions de terrain dans le cimetière. Inauguration du groupe scolaire de la rue Thiers.

Date

1898

Cote

4D18/29

Résultat n°5

Marché de Boulogne. - Agrandissement sur un terrain appartenant à la Banque de France : titres de propriété (1835-1856), bail, correspondance, plans (1835-1856, 1913-1916, 1924).

Date

1835-1924

Cote

1M90

Résultat n°6

18 mars 1898. Ouverture de la séance. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Octroi, taxes et prorogation suite à la discussion. Interpellation de M. Garcelon. Question de M. Grange. Octroi, traitement du surveillant Stainacre.

Date

1898

Cote

4D18/19

Résultat n°7

Gestion des marchés, projet de concession à M. Lombard : rapports, pétition des marchands, correspondance, plans.

Date

1897-1898

Cote

1M87

Résultat n°8

20 juillet 1898. Amélioration des ports. Vacances dans les écoles maternelles. Distribution des prix, couronnes. Distribution des prix, cours complémentaires. Inspection des viandes foraines. Assurances, rapport de la commission d'enquête. Subvention en faveur de la société de secours mutuels de Billancourt. Subvention pour l'érecion d'un monument à Jean Macé. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Rigal, avis du Conseil. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Manoury Wolff, avis du Conseil. Hospice, acceptation du legs Hélye, avis du conseil. Hospice, acceptation du legs Hamet, avis du conseil. Hospice, autorisation de donner main-levée d'inscription d'office, avis du conseil. Ouverture d'un crédit pour préparation de projet de voirie. Comptes et budgets de la communauté israëlite. Subvention à la ligne Paris-Banlieue. Voeu tendant à la suppression du budget des cultes. Révision du cadastre. Classement dans la voirie urbaine du passage Legrand. Pavage de la route de Versailles. Marché de Billancourt, pose de bitume. Travaux de grosses réparations au marché de Boulogne. Marché, matériel. Marché, galeries. Marché de Billancourt. Prolongation de la concession de la compagnie générale des omnibus, avis du conseil. Boîtes de secours. Application de la loi du 23 juin 1898, question de M. Breton. Règlement des comptes de l'Hospice, question de M. Breton. Groupe scolaire, rue Thiers. Dispensaire. Fête communale, joûteRemboursement du prix de plusieurs concessions de terrain dans le cimetière. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle dans le cimetière. Bouche d'eau. Rue Diaz. Union Francaise de la jeunesse. Ouverture de viabilité de plusieurs rues dans le quartier de l'ancienne mairie. Jury criminel. Soutiens de famille.

Date

1898

Cote

4D18/24

Résultat n°9

28 septembre 1898. Marché de Boulogne. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 3400 francs pour l'admission de 17 élèves. Remboursement du prix de 2 concessions de 10 ans dans le cimetière. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Etablissement d'une bascule publique au port de Boulogne. Affaire Demay et Barre contre la commune. Affaire Veuve Etienne contre la commune. Affaire Berlire contre la commune. Instances Demay-Barre, veuve Etienne et Berlire. Parcs de la mairie, concerts publics. Secours aux familles nécessiteuses des ouvriers terrassiers francais domiciliés à Boulogne, ouverture d'un crédit de 500 francs. Bottes et manteaux pour les sapeurs-pompiers. Caniveaux des accotements de la routre de Versailles et de l'Avenue de la Plaine. Passage d'eau. Suppression du budget des cultes. Hospitalisation. Débit de tabac. Suppression du budget des cultes. Tramways, voie de garage à Billancourt. Passage Legrand. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Décompte des travaux de construction d'un égout avenue Victor Hugo. Soutiens de famille.

Date

1898

Cote

4D18/27

Résultat n°10

17 novembre 1897. Ouverture de la séance. Procès-verbal de la séance du 27 octobre 1897, incident. Prorogation jusqu'au 31 mars 1898 du bail du fermier des marchés. Reconstruction de l'hospice des vieillards, décompte. Construction d'un bâtiment pour tirage au sort , révision, fêtes, décompte. Construction au marché de Boulogne d'un local pour les syndicats, d'un tir, décompte. Construction d'un gymnase, décompte. Exploitation des marchés. Commission d'adjudication. Marché de Billancourt, incident. Eclairage. Bouches d'eau, bornes-fontaines. Renforcement de l'éclairage dans la rue de Bellevue entre l'avenue de la Reine et la rue de la Plaine. Eclairage de la sente de la Saussière. Projet de modification de l'éclairage avenue Victor Hugo. Débit des bornes-fontaines. Eclairage, rue Gambetta. Installation de lampes à la salle des Fêtes. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance en remplacement de M. Delort décédé. Nomination d'un membre du comité de la caisse des écoles en remplacement de M. Delors décédé. Agencement du marché de Billancourt, interpellation de M. Ferest. Propposition de M. Ferret relative à la révision du cadastre. Révision des listes électorales. Etablissement de la liste de propositions pour la nomination des commissaires répartiteurs. Souscription pour l'érection d'un monument à Charles Floquet. Souscription à la ligne "Paris-banlieue".Demande de la sociétéde trompes "l'Echo". Impression de supplément au catalogue de la bibliothèque. Concession gratuite de 10 ans pour la sépulture de M. Lambert, ancien capitaine de la Garde nationale. Etats de cotes irrecouvrables sur droits de voirie. Comptes et budgets de la communauté israëlite. Installation d'urinoirs, approbation des mémoires. Acquisition de 4 balayeuses mécaniques, approbation des mémoires. Création d'un 2ème emploi de garçon de bureau à la mairie. Tramways à traction mécanique. Suppression des classes enfantines dans les écoles maternelles. Création d'une 6ème classe provisoire à l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Création de classes de garde, ajournement. Leçons de dessin aux cours complémentaires. Cours complémentaires, limite d'âge. Lettre de Mme Delort. Bureau d'enregistrement. Pavage de l'avenue de la Reine. Plantation d'arbres. Soutien de famille.

Date

1897

Cote

4D18/12

Résultat n°11

Avis à la population : vente des pommes de terre,

Date

1940

Cote

3Fi2850

Résultat n°12
Adjudication publique [des] travaux de construction d'égouts à exécuter ans les rues des Abondances et de l'Abreuvoir, de Billancourt et Escudier et de canalisation à l'égout des eaux du marché de Boulogne,

1 media

Adjudication publique [des] travaux de construction d'égouts à exécuter ans les rues des Abondances et de l'Abreuvoir, de Billancourt et Escudier et de canalisation à l'égout des eaux du marché de Boulogne,

Date

1895

Cote

3Fi2361

Résultat n°13

22 juin 1898. Fourniture de combustible, approbation du cahier de charges. Eclairage électrique. Marché de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Octroi, régularisation du tarif des bois. Octroi, droits sur les boissons hygiéniques. Transport du corps du soldat Hermet décédé à Verdun le 17 mai 1897. Société de secours mutuels de la maison Carnaud, demande de subvention. Compte administratif de 1897. Compte de gestion de 1897. Budget supplémentaire de 1898. Hospice, compte administratif de 1897. Hospice, compte de gestion de 1897. Hospice, Budget supplémentaire de 1898. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1897. Mémoire Serrant, approbation pour régularisation. Subventions. Gratifications. Travaux de grosses réparations à exécuter au marché de Boulogne, affectation de fonds spéciaux. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Etablissement d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Hospice, établissement d'un vestiaire. Création d'une section de l'union française de la jeunesse. Traitement des instituteurs et institutrices suppléants communaux. Indemnité de logement à M. Robillot instituteur-adjoint. Pharmacie scolaire. Installation d'une 3ème classe à l'école maternelle rue de Silly. Ecole rue du Vieux Pont de Sèvres. Etudes surveillées à l'école J.B. Say, voeu. Classes de garde. Enseignement de l'agriculture. Excursions de vacances. Commission d'architecture et de voirie. Vente de luzerne provenant du cimetière. Droit de voirie de M. Guyot. Eclairage électrique, tramways, pavage de la route de Versailles. Don de M.M. de Rothschild, lettre de M. Laloge. Groupe scolaire rue Thiers. Groupe scolaire rue Thiers, mobilier. Hospice, règlement des réclamations. Soutien de famille. Octroi, boissons hygiéniques.

Date

1898

Cote

4D18/23