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Résultat n°1
Construction d'une justice de paix, d'une école maternelle et de salles diverses boulevard de Strasbourg 87,

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Construction d'une justice de paix, d'une école maternelle et de salles diverses boulevard de Strasbourg 87,

Date

1908

Cote

3Fi2337

Résultat n°2
Avis [d'enquête publique concernant le projet de construction de divers bâtiments communaux, notamment d'une justice de paix et d'une école maternelle boulevard de Strasbourg entre les 79 et 89],

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Avis [d'enquête publique concernant le projet de construction de divers bâtiments communaux, notamment d'une justice de paix et d'une école maternelle boulevard de Strasbourg entre les 79 et 89],

Date

1907

Cote

3Fi2336

Résultat n°3

28 mai 1893. Octroi, métaux de construction. Transfert du bureau d'Auteuil. Approbation du compte de mitoyenneté entre la ville de Boulogne et M. Byr. Transfert du marché de Billancourt. Soutiens de famille. Enseignement de l'agriculture. Remboursement de 2 concessions dans le cimetière. Secours à Mme Faucheur. Vente de luzerne provenant du cimetière. Proposition de M. Venu tendant à la suppression de l'octroi. Voeu pour la création d'une justice de paix, d'une étude d'huissier et d'un bureau d'enregistrement. Vente de vieux matériaux au magasin municipal. Souscription pour l'érection d'une statue à Jules Ferry.

Date

1893

Cote

4D16/27

Résultat n°4

Inauguration le 6 décembre 1896 : état des dépenses, programme, invitation, correspondance, coupures de presse (1896). Travaux d'amélioration (dont travaux ordonnés par la Préfecture de Police) : arrêtés, délibérations, devis, soumissions des entreprises, décompte des travaux, correspondance (1899-1902, 1919). Contentieux avec l'architecte (malfaçons) : rapport, exploit d'huissier, correspondance (1903). Réclamations d'entreprises : délibérations, correspondance (1904). Aliénation d'un terrain situé derrière la salle des fêtes : arrêté, délibération, cahier des charges, correspondance (1906-1911).

Date

1896-1919

Cote

1M55

Résultat n°5
Transfert des services de l'Enregistrement,

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Transfert des services de l'Enregistrement,

Date

1935

Cote

3Fi1735

Résultat n°6
Le conseil municipal renouvelle au maire sa confiance,

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Le conseil municipal renouvelle au maire sa confiance,

Date

1937

Cote

3Fi1708

Résultat n°7

26 novembre 1896. Etablissement de la liste de propositions pour la nomination des commissaires-répartiteurs. Autorisation de défendre à l'instance dame veuve Etienne. Inauguration de la salle des Fêtes, ouverture de crédit. Budget de 1897. Cimetières Quêtes. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1897. Subventions pour 1897. Récompenses aux nourrices en 1897. Indemnités au contrôleur des contributions directes. Octroi, frais de perception en 1897. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle. Erection d'une statue à Maréchal Exelmans. Société d'horticulture, demande de subvention. Communications diverses. Hospice des vieillards, ouverture de crédit. Bail d'entretien des chemins vicinaux ordinaires. Vacheries. Ecole rue de Clamart. Voeu pour le pavage de la route Nationale n°10 et la route départementale n°1. Ecoles. Voeu pour le percement de la porte Molitor.

Date

1896

Cote

4D17/35