1M - Édifices publics

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M

Date

1028-1987

Importance matérielle

94 article(s)

Dimensions

5 ml

Modalités d'entrées

Versement

Inauguration le 6 décembre 1896 : état des dépenses, programme, invitation, correspondance, coupures de presse (1896). Travaux d'amélioration (dont travaux ordonnés par la Préfecture de Police) : arrêtés, délibérations, devis, soumissions des entreprises, décompte des travaux, correspondance (1899-1902, 1919). Contentieux avec l'architecte (malfaçons) : rapport, exploit d'huissier, correspondance (1903). Réclamations d'entreprises : délibérations, correspondance (1904). Aliénation d'un terrain situé derrière la salle des fêtes : arrêté, délibération, cahier des charges, correspondance (1906-1911).

Cote/Cotes extrêmes

1M55

Date

1896-1919

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable