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  1. Résultat n°1

    13 septembre 1841. Remplacement des gardes messiers.

    Date

    1841

    Cote

    4D3/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 septembre 1841. Remplacement des gardes messiers.

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation du compte du maire pour l'exercice 1852. Approbation du compte de situation d'exercice présenté par le receveur municipal. Vote de 3 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux ordinaires et de grandes communications. Vote de 2 centimes pour l'instruction primaire. Décision relative au garde-champêtre Branchard. Création d'un cantonnier chef. Autorisation de consentir un nouveau bail pour l'enlèvement des boues.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat de livres à donner à titre d’encouragement aux jeunes gens des écoles. Enseignement primaire. Mesures de salubrité à mettre en vigueur. Nouveau recensement à faire. Etablissement d’un caniveau pour les eaux lixivières. Services que rendent les sapeurs pompiers. Mise en activité des gardes messiers. Dépenses de réparation à faire à la mairie. Dépenses d’entretien de la couverture de l’église, de la maison commune et de celles du presbytère à mettre en adjudication sur abonnement. Démolition du puits qui est sur la place de la mairie. Vente des effets mobiliers inutiles à la mairie, ainsi qu’à la vente du mât de cocagne. Chemin de Sèvres que le conseil classe au nombre des routes départementales. Etablissement du budget (exercice 1831).

    Date

    1830

    Cote

    4D2/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    25 septembre 1833. Nécessité des travaux exécutés pour le placement de l’horloge et les moyens d’en acquitter la dépense. Choix d’un nouveau garde champêtre. Projet d’acquisition d’un certain nombre de pavés de rebut propres à continuer les travaux d’assainissement de la commune.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/77

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 septembre 1833. Nécessité des travaux exécutés pour...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    23 septembre 1851. Cahier des charges relatif aux combustibles à fournir pour le chauffage des établissements communaux. Entretien des bâtiments communaux et des rues pavées. Arrosage public. Ouverture d'une nouvelle rue dite Legrand-Ouachée.Réparation des cheminées de la mairie. Peinture de la façade de la mairie. Garde-champêtre : conservation de l'ancien et nomination du nouveau. Désignation de 2 membres pour faire partie de la commission cantonale du jury. Désignation de 2 membres pour la révision de la liste électorale. Conseil de recensement.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/77

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 septembre 1851. Cahier des charges relatif aux combustibles...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    9 juillet 1829. Examen du compte du receveur municipal (exercice 1828) et décision pour que le tout soit renvoyé à l'administration supérieure pour qu'elle en ait à statuer. Etablissement du budget (exercice 1830). Augmentation du budget (exercice 1830). Augmentation du salaire du garde champêtre. Demande de fonds pour supplément de travaux aux bâtiments des écoles. Pavage de la rue de Montmorency. Vente de 3 portions de terrain appartenant à la commune. Confection d'une plan des rues et chemins de la commune. Travaux de la nouvelle route du Pont de Sèvres. Etablissement du caniveau d'assainissement de la route départementale n°11. Dépenses indispensables pour les bâtiments des écoles (garçons et filles).

    Date

    1829

    Cote

    4D2/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juillet 1829. Examen du compte du receveur municipal...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    29 décembre 1851. Demande de crédit pour le garde-champêtre, les employés extraordinaires de la mairie et traitement du nouveau secrétaire. Idem pour le complément des dépenses du bâtiment d'octroi de Longchamp.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/85

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1851. Demande de crédit pour le garde-champêtre,...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    2 février 1847. Instruction sur le chemin du Bac. Ajournement de la demande de M. Borde pour l'emploi de garde-port. Règlement pour la tenue des séances.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/106

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 février 1847. Instruction sur le chemin du Bac. Ajournement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    15 novembre 1857. Approbation des comptes de gestion de M. Ollive, ancien maire. Enquête sur le projet d'élargissement des rues des Guérêts et des Potagers, des chemins de la Plaine et de Maître Jacques et de la régularisation du périmètre de la place de la Plaine. Démission du garde-champêtre Foucart. Projet d'ouverture de nouvelles voies publiques dans le quartier Fessart. Projet d'acquisition d'un terrain attenant aux écoles. Travaux d'amélioration et de nivellement rue des Abondances. Nouveau cimetière. Aliénation du sol d'une partie de la rue Saint-Denis et celle de la rue des Victoires.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/93

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 novembre 1857. Approbation des comptes de gestion...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    15 juin 1845. Projet d'octroi. Gardes-messiers.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/76

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 juin 1845. Projet d'octroi. Gardes-messiers.

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal