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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

15 novembre 1857. Approbation des comptes de gestion de M. Ollive, ancien maire. Enquête sur le projet d'élargissement des rues des Guérêts et des Potagers, des chemins de la Plaine et de Maître Jacques et de la régularisation du périmètre de la place de la Plaine. Démission du garde-champêtre Foucart. Projet d'ouverture de nouvelles voies publiques dans le quartier Fessart. Projet d'acquisition d'un terrain attenant aux écoles. Travaux d'amélioration et de nivellement rue des Abondances. Nouveau cimetière. Aliénation du sol d'une partie de la rue Saint-Denis et celle de la rue des Victoires.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/93

Date

1857

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Gallieni (rue), Gambetta (rue), Fessart (rue), Maître-Jacques (rue), Saint-Denis (rue), Abondances (rue des), Victoires (rue des)

Mots clés matières

CIMETIERE, ACQUISITION DOMANIALE, GARDE PARTICULIER, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES