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Résultat n°1

20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour achat de denrées alimentaires et menus objets de consommation ; achat de menus objets de consommation ; crédit complémentaire de 300 francs pour dépenses imprévues. Lettre du lieutenant colonel Lambert relative à l'indemnité accordée aux femmes des gardes nationaux. Démission de MM. Perrot, Gallot, Tisserant et Mathan, conseillers municipaux. Lettre du commandant du génie Decoux relative aux démolitions. Rapport du commissaire de police.

Date

1870

Cote

4D10/44

Résultat n°2

6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation d'un groupe scolaire dans l'ancienne mairie. Fixation des traitements des institutrices de l'école de filles de Billancourt. Décharge de classe pour les directeurs et directrices d'écoles comprenant au moins 5 classes. Ouverture des écoles jusqu'à 7h du soir. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1882. Aliénation de terrains dépendant de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Démolition de la maison Cercilly. Vente d'arbres à la mairie. Vote d'un crédit de 2000 francs pour enlèvement des neiges. Propositions Deniau. Nomination de deux délégués du conseil municipal au bureau de bienfaisance. Création d'un emploi d'appariteur. Création d'un emploi dans les bureaux de la mairie. Proposition Boussugue. Soutiens de famille Malingre et Legrand. Demande de M. Fezais, professeur d'arboriculture. Changement de noms de rues. Entretien de la rue de la Petite-Arche. Dénomination de diverses commissions.

Date

1881

Cote

4D13/4

Résultat n°3

18 novembre 1881. Démolition d'une partie de la maison Bosselet. Etablissement d'une sonnette pour le poste de police. Convention avec la Compagnie des eaux. Demande de Pascal Delagarde. Caisse des écoles : modification de l'article 6 des statuts. Vente de la volière du parc de la Mairie. Vente de terre végétale. Cession de terrains à la voie publique (M. Charlot).

Date

1881

Cote

4D13/18

Résultat n°4

Règlement concernant la police des jardins de la Mairie,

Date

1881

Cote

3Fi3060

Résultat n°5
131 et 133 rue Galliéni en démolition

1 media

131 et 133 rue Galliéni en démolition

Date

-

Cote

1Ph151

Résultat n°6
Démolition du pont de Saint-Cloud

1 media

Démolition du pont de Saint-Cloud

Date

-

Cote

1Ph750

Résultat n°7

18 mai 1862. Projet de démolition des écoles communales de la place du Parchamp. Plan d'alignement de la rue de la Queue du Bois. Compte de mitoyenneté et de surcharge entre la commune et M. Alexandre, propriétaire. Assurance des bâtiments communaux contre l'incendie. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1863. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1863. Budget supplémentaire de l'exercice 1862. Ecole communale des filles ; augmentation du traitement de la directrice. Projet de construction d'un nouveau presbytère ; alignement du chemin de Longchamp. Demande en autporisation d'emploi par voie d'économie et à prix de règlement des crédits excédant 300 francs votés au budget supplémentaire de l'exercice 1862. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés des mairies des communes rurales du département. Vote d'une subvention. Projet de construction de colonnes urinoirs. Cession de terrains à la voie publique ; fixation des indemnités. Projet de construction d'école et de salle d'asile à Billancourt. Projet d'ouverture d'une rue en prolongement de celle dite de Saint-Cloud à Billancourt, à aboutir au pont. Fête patronale de Boulogne.

Date

1862

Cote

4D7/8

Résultat n°8

Avis relatif au déblaiement des immeubles sinistrés,

Date

1943

Cote

3Fi2073

Résultat n°9
Vente d'arbres et de matériaux de démolition,

1 media

Vente d'arbres et de matériaux de démolition,

Date

1881

Cote

3Fi2315

Résultat n°10
127 rue Galliéni en démolition

1 media

127 rue Galliéni en démolition

Date

-

Cote

1Ph156

Résultat n°11

19 mars 1896. Ouverture de la séance. Inauguration de l'hospice. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Cavalcade. Rapatriés de Madagascar. Soutiens de famille. Autorisation de défendre à l'instance Berline. Convention entre la société des Steeples-chases de France et les établissements charitables de Boulogne. Convention entre la société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France et les établissements charitables de Boulogne. Modification du règlement de la caisse de secours et pensions de retraite des sapeurs-pompiers. Dénomination de la commune. Subvention à l'hospice des vieillards. Hospice des vieillards, ouverture de crédit. Construction d'un égout sous le chemin vicinal n°3. Transformation du carrefour formé par la route départementale n°1 et le chemin de grande communication n°2, décompte de travaux. Tramway électrique de la place de la République à Boulogne. Cession d'une parcelle de terre, chemin de grande communication n°39. Acquisition de 2 parcelles de terre par suite d'alignement rue du Chemin Vert. Démolition des anciens bâtiements de l'hospice, acceptation de la soumission de M. Desclos. Salle des Fêtes, approbation de plusieurs soumissions. Suppression des becs Auër, route de Versailles et place Denfert Rochereau. Construction d'un égout au marché de Billancourt.Arrosage à la lance. Service des eaux. Exposition d'horticulture en 1896.

Date

1896

Cote

4D17/25

Résultat n°12

17 février 1861. Cessation anticipée de bail. Allocation d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse de Billancourt.Vente aux enchères des matériaux de démolition de bâtiments communaux. Recensement des chiens. Etablissement d'urinoirs. Réclamation concernant la taxe des lettres circulant de bureau à bureau dans le ressort de la commune.

Date

1861

Cote

4D6/43

Résultat n°13
Démolition du pont de Saint-Cloud

1 media

Démolition du pont de Saint-Cloud

Date

-

Cote

1Ph751

Résultat n°14
133 rue Galliéni, vacherie en démolition

1 media

133 rue Galliéni, vacherie en démolition

Date

-

Cote

1Ph159

Résultat n°15

Vente aux enchères publiques [de] nombreux matériaux à Boulogne-sur-Seine rue de Paris 36,

Date

1900

Cote

3Fi3070

Résultat n°16
Police du Parc de la Mairie,

1 media

Police du Parc de la Mairie,

Date

1922

Cote

3Fi2316

Résultat n°17

25 mars 1847. Vote de la démolition de l'ancienne mairie.

Date

1847

Cote

4D3/111

Résultat n°18

Populations sinistrées ! [: organisation des secours],

Date

1943

Cote

3Fi2074

Résultat n°19
180 avenue Edouard Vaillant après démolition

1 media

180 avenue Edouard Vaillant après démolition

Date

-

Cote

1Ph12

Résultat n°20
Adjudication des matériaux à provenir de la démolition de l'ancien presbytère et d'une partie de son mur de clôture,

1 media

Adjudication des matériaux à provenir de la démolition de l'ancien presbytère et d'une partie de son mur de clôture,

Date

1864

Cote

3Fi2241