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Résultat n°1

29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.

Date

1897

Cote

4D18/14

Résultat n°2

20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour achat de denrées alimentaires et menus objets de consommation ; achat de menus objets de consommation ; crédit complémentaire de 300 francs pour dépenses imprévues. Lettre du lieutenant colonel Lambert relative à l'indemnité accordée aux femmes des gardes nationaux. Démission de MM. Perrot, Gallot, Tisserant et Mathan, conseillers municipaux. Lettre du commandant du génie Decoux relative aux démolitions. Rapport du commissaire de police.

Date

1870

Cote

4D10/44

Résultat n°3

17 mai 1888. Elections du maire et de ses adjoints.

Date

1888

Cote

4D15/11

Résultat n°4

25 mai 1892. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de diverses commissions.

Date

1892

Cote

4D16/9

Résultat n°5

17 septembre 1865. Procès-verbal d'installation du conseil municipal nommé par décret impérial du 26 août 1865. Vote d'un crédit complémentaire de 600 francs pour frais de bureau. Création d'un emploi de gardien pour le nouveau marché aux comestibles établi rue des Ecoles. Construction d'un calorifère dans le bâtiment de la mairie. Communications diverses.

Date

1865

Cote

4D8/11

Résultat n°6
[Obsèques de] Jules Henripré, premier adjoint au maire, ancien conseiller d'arrondissement,

1 media

[Obsèques de] Jules Henripré, premier adjoint au maire, ancien conseiller d'arrondissement,

Date

1934

Cote

3Fi1704

Résultat n°7

12 septembre 1854. Discussion relative à l'interprétation du vote de la séance précédente concernant l'adresse à l'empereur. Démission de M. Valton. Acquisition de terrain pour la construction d'un bureau d'octroi à la porte des Princes.

Date

1854

Cote

4D5/35

Résultat n°8

31 août 1871. Installation du conseil municipal. Election du maire, du 1er et du 2ème adjoint.

Date

1871

Cote

4D10/69

Résultat n°9

Elections municipales du 18 juin 1995 : Majorité présidentielle, liste conduite par Paul Graziani, Trombinoscope de tous les candidats figurant sur la liste

Date

1995

Cote

3Fi3447

Résultat n°10

22 janvier 1881. Installation du conseil municipal ; élections du maire et de 2 adjoints.

Date

1881

Cote

4D13/3

Résultat n°11

25 juillet 1895. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Solférino. Eclairage au gaz. Chemin de grande communication n°39, cession d'une parcelle à M. Chevaucher. Soutiens de famille. Enseignement de la gymnastique dans les écoles publiques. Bateaux à vapeur, station rue des Peupliers. Legs de Melle Thièble pour entretien de tombeau. Eclairage électrique de l'hospice des vieillards. Fêtes publiques. Travaux de viabilité à exécuter dans le quartier de l'Ancienne mairie, approbation de la commission Huguet. Décès de M. Chalumeau 1er adjoint.

Date

1895

Cote

4D17/16

Résultat n°12

16 août 1868. Installation de quatre membres du conseil municipal. Chemin vicinal de grande communication n°2 ; acquisition de la propriété de M. Thibault ; indemnité locative à M. Pauliac. Chemin vicinal de grande communication n°2 ; cession de terrain à M. Blanche. Demande en paiement de la somme de 9,268 francs sur celle mise à la disposition de la commune à la caisse de la boulangerie. Changement du jour du marché aux bestiaux de Versailles. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Suppression du dépôt de vidanges établi à Billancourt. Projet de bail par M. Chorin à la commune d'une maison et dépendances sise 111 et 113 route de Versailles à usage d'école de garçons. Projet de vente par M. Naud et compagnie d'un terrain destiné à l'établissement d'une école communale de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Réduction de taxes de pavage rues du Chemin Vert et du Vieux Pont de Sèvres. Augmentation du traitement des cantonniers employés sur les chemins vicinaux. Adjudication de la perception des droits de place sur le marché aux comestibles.

Date

1868

Cote

4D9/15

Résultat n°13
Obsèques de Jules Henripré

1 media

Obsèques de Jules Henripré

Date

1934

Cote

1Ph954

Résultat n°14
Obsèques de Victor Bizet (octobre 1933)

1 media

Obsèques de Victor Bizet (octobre 1933)

Date

1933

Cote

1Ph939

Résultat n°15

27 janvier 1884. Installation de plusieurs membres du conseil municipal.

Date

1884

Cote

4D14/6

Résultat n°16

16 janvier 1876. Election d'un délégué et d'un suppléant. Tables décennales de l'état civil.

Date

1876

Cote

4D11/59

Résultat n°17
Obsèques de Victor Bizet (octobre 1933)

1 media

Obsèques de Victor Bizet (octobre 1933)

Date

1933

Cote

1Ph937

Résultat n°18

15 mai 1892. Ouverture de la séance. Election du maire et de ses adjoints.

Date

1892

Cote

4D16/8

Résultat n°19

3 septembre 1870. Prestation de serment de M. Tisserant. Nomination de 13 membres pour le conseil de recensement de la garde nationale. Bureau de Bienfaisance. Permanence des marchés.

Date

1870

Cote

4D10/8

Résultat n°20

27 juin 1852. Echauffement du droit d'entrée sur les boissons. Désignation de l'emplacement pour la fête de Boulogne. Amende pour les conseillers municipaux en cas d'absence aux séances.

Date

1852

Cote

4D4/97