17 septembre 1865. Procès-verbal d'installation du conseil municipal nommé par décret impérial du 26 août 1865. Vote d'un crédit complémentaire de 600 francs pour frais de bureau. Création d'un emploi de gardien pour le nouveau marché aux comestibles établi rue des Ecoles. Construction d'un calorifère dans le bâtiment de la mairie. Communications diverses.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D8

Date

1864-1867

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D8/11

Date

1865

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières