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Résultat n°1

7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation de M. Delahaute à la communauté des soeurs Sainte Marie.

Date

1855

Cote

4D5/57

Résultat n°2

25 novembre 1877. Etablissement de 10 bornes fontaines. Vote d'un crédit complémentaire de 1477,10 pour abonnement aux eaux en 1877. Vote d'une subvention de 50 francs au profit de la supérieure des Soeurs de Sainte Marie. Vente de 2 terrains communaux rue de la Plaine à M. Lachat et à la Société Naud. Vente de poissons à la criée. Plainte des marchands du marché. Demande de Mme Escudier, présidente de la crèche. Demande de réhabilitation de M. Philippe. Rue Thiers. Etablissement du chemin de fer d'Auteuil à Boulogne.

Date

1877

Cote

4D12/18

Résultat n°3

10 mars 1867. Vote d'un crédit complémentaire de 407 francs pour solde du contigent de la commune dans les frais d'entretien des chemins vicinaux de grande communication. Vote d'un crédit de 100 000 francs au budget de l'exercice 1867 sur les fonds de l'emprunt de 200 000 francs autorisé par la loi du 6 mai 1863. Avis du conseil après enquête sur le projet d'acquisition par la congrégation des soeurs de Saint Joseph de Boury (Ain) d'une propriété sise à Boulogne rue de la Procession n°4 et 6. Projet d'ouverture d'un marché à comestibles à Billancourt. Vote d'un crédit de 175 francs pour le traitement d'un professeur de gymnastique.

Date

1867

Cote

4D8/30

Résultat n°4

11 rue de Montmorency (chapelle et cloître, bâtiments conventuels)

Date

1928

Cote

208W218/5

Résultat n°5

15 mai 1870. Compte administratif ; exposé sommaire de la situation financière. Projet d'acquisition d'un immeuble par la communauté des religieuses augustines de la Congrégation de Notre-Dame-de-l'Abbaye-aux-Bois. Etablissement d'un marché aux comestibles permanent à Clichy. Droits de place. Approbation du rôle de balayage municipal pour 1870. Bureau de bienfaisance : indemnité annuelle aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures du bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : gratification annuelle à MM. Sampite, Blondot, Oms et Caron, agents de l'administration. Avis sur la question du maintien ou de la suppression des octrois. Cession des terrains à la voie publique par MM. Moreau, Godard, Berthier et André. Nouveau projet de vente par M. et Mme Naud d'un terrain destiné à l'établissement d'une école communale de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Nomination d'une commission pour l'organisation de la fête.

Date

1870

Cote

4D10/2

Résultat n°6

24 décembre 1895. Lettre de Mme Demartial. Avis sur une demande d'admission à la retraite de M. Levasseur, receveur à l'octroi. Avis sur une demande d'admission à la retraite de M. Laffray, receveur à l'octroi. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière.Interpellation de M. Mordelet sur l'entrée des soeurs à l'hospice des vieillards, donations faites par Melle Riant et Melle Valton, avis favorable du conseil. Hospice des vieillards, budget de 1896. Hospice des vieillards, donation de Mme Dembour. Subvention à la fanfare boulonnaise. Publication d'un annuaire, vote d'une subvention de 300 francs. Erection à Dôle (Jura) d'un monument à Pasteur. Entretien des bâtiments de l'hospice des vieillards, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des aliénés en 1894, ouverture d'un crédit complémentaire. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, anciens élèves continuant leurs études en 1895/1896. Abaissement du prix du gaz. Question de M. Venu.

Date

1895

Cote

4D17/22