4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

24 décembre 1895. Lettre de Mme Demartial. Avis sur une demande d'admission à la retraite de M. Levasseur, receveur à l'octroi. Avis sur une demande d'admission à la retraite de M. Laffray, receveur à l'octroi. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière.Interpellation de M. Mordelet sur l'entrée des soeurs à l'hospice des vieillards, donations faites par Melle Riant et Melle Valton, avis favorable du conseil. Hospice des vieillards, budget de 1896. Hospice des vieillards, donation de Mme Dembour. Subvention à la fanfare boulonnaise. Publication d'un annuaire, vote d'une subvention de 300 francs. Erection à Dôle (Jura) d'un monument à Pasteur. Entretien des bâtiments de l'hospice des vieillards, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des aliénés en 1894, ouverture d'un crédit complémentaire. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, anciens élèves continuant leurs études en 1895/1896. Abaissement du prix du gaz. Question de M. Venu.

Cote/Cotes extrêmes

4D17/22

Date

1895

Langue des unités documentaires

Français,