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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organisation et fonctionnement : circulaires, affiche, notice à l'usage des assurés, instruction générale, Bulletin Officiel des ministères, notes, JO, arrêtés préfectoraux, décrets.

    Date

    1911-1926

    Cote

    8Q1

    • Contexte : 8Q - Retraite ouvrière et paysanne
    • Organisation et fonctionnement : circulaires, affiche,...

    Producteur :

    CCAS

  2. Résultat n°2

    Assurés obligatoires : liste et cartes nominatives.

    Date

    1912-1918

    Cote

    8Q2

    • Contexte : 8Q - Retraite ouvrière et paysanne
    • Assurés obligatoires : liste et cartes nominatives.

    Producteur :

    CCAS

  3. Résultat n°3

    Elections, représentants des assurés et employeurs au comité de direction : arrêté préfectoral, liste des électeurs, liste d'émargement, listes et voix des candidats.

    Date

    1912-1921

    Cote

    8Q3

    • Contexte : 8Q - Retraite ouvrière et paysanne
    • Elections, représentants des assurés et employeurs...

    Producteur :

    CCAS