Organisation et fonctionnement : circulaires, affiche, notice à l'usage des assurés, instruction générale, Bulletin Officiel des ministères, notes, JO, arrêtés préfectoraux, décrets.

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8Q - Retraite ouvrière et paysanne

Déplier tous les niveaux

8Q

Cote/Cotes extrêmes

Date

1911-1926

Importance matérielle

3 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

assurance vieillesse, assurance sociale, ouvrier, salarié agricole

Organisation et fonctionnement : circulaires, affiche, notice à l'usage des assurés, instruction générale, Bulletin Officiel des ministères, notes, JO, arrêtés préfectoraux, décrets.

Cote/Cotes extrêmes

8Q1

Date

1911-1926

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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