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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

7 août 1841. Demande de M. Sauvage et M. Bauron pour l’éclairage au gaz. Décision du conseil pour l’éclairage au gaz. Dispense pour M. Morel de payer 75 francs pour la location de la place (pour un bal champêtre). Crédit supplémentaire à M. Ruppet. Crédit supplémentaire au bureau communal. Abonnement au Bulletin officiel du ministère de l’Intérieur. Renouvellement de la matrice générale. Prorogation de la dite commune. Crédit supplémentaire de 600 francs pour la réparation de la rue de la Maladrerie.
Cote
4D3/20
 Date
1841
 Lieu
Bellevue (rue de)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 7 août 1841. Demande de M. Sauvage et M. Bauron pour...
Résultat n°2

13 mai 1848. Compte rendu de la situation financière. Convocation de plus imposés pour une souscription par actions. Démarches à faire pour l'arrosage. Vérification des comptes de 1847. Demande de la suppression de l'éclairage. Augmentation du solde des tambours.
Cote
4D4/15
 Date
1848
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 13 mai 1848. Compte rendu de la situation financière....
Résultat n°3

18 août 1861. Construction d'un bureau de recette d'octroi au Point du Jour, près de la barrière de Paris. Projet d'aliénation d'un terrain rue de la Procession. Cession de terrains à la voie publique.
Cote
4D6/53
 Date
1861
 Lieu
Parchamp (rue du), Point-du-Jour (quartier du)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 18 août 1861. Construction d'un bureau de recette d'octroi...
Résultat n°4

25 août 1896. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Décompte de travaux de viabilité de la rue des Peupliers. Décompte de travaux de pavage de la rue du Port. Elargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Liste des électeurs consulaires. Communications. Etude d'huissier. Affaires diverses. Bureau d'octroi du pont de Sèvres. Ligne Paris-banlieue. Soutiens de famille.
Cote
4D17/32
 Date
1896
 Lieu
Sèvres (pont de), Port (rue du), Peupliers (rue des), Paris (rue de), Paris
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 25 août 1896. Acquisition de terrain par suite d'alignement...
Résultat n°5

9 avril 1865. Demande en réduction de la taxe mise à la charge de M. Garchon pour l'établissement de la rue du Château en cette commune. Cession de terrain par M. Naud aux abords du pont de Billancourt. Droit des pauvres (course de chevaux à l'hippodrome). Cessions et échange de terrains situés entre le pont de Billancourt et la route impériale n°10 nécessaires au redressement du chemin vicinal de grande communication n°2.
Cote
4D8/4
 Date
1865
 Lieu
Château (rue du)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 9 avril 1865. Demande en réduction de la taxe mise...
Résultat n°6

2 décembre 1870. Rejet de la demande du secrétaire du conseil de recensement. Lettres du directeur de la caisse de la boulangerie du ministre de l'Agriculture et du Commerce au sujet des réquisitions de farine et de charbon. Caisse de famille.
Cote
4D10/41
 Date
1870
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 2 décembre 1870. Rejet de la demande du secrétaire...
Résultat n°7

21 septembre 1884. Organisation d'un service de voitures pour le transport dans les hôpitaux des malades de maladies contagieuses. Musique municipale. Demande du sieur Phulpin, exonération du versement de la prestation exigible pour contracter l'engagement conditionnel d'un an. Souscription en faveur des victimes du choléra. Cession de terrains à la voie publique. Remboursement du prix d'une concessionn dans les cimetières. Installation d'un kiosque lumineux, chemin du Pont. Cimetières. Usine Lesage.
Cote
4D14/14
 Date
1884
 Lieu
Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (avenue)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 21 septembre 1884. Organisation d'un service de voitures...
Résultat n°8

24 août 1845. Adoption du règlement de l'octroi. Salle d'asile.
Cote
4D3/83
 Date
1845
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 24 août 1845. Adoption du règlement de l'octroi. Salle...
Résultat n°9

15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle du balayage. Taxes irrecouvrables. Demande de M. Pinac. Demande de main levée. Abonnement avec l'Assistance publique. Service des cantonniers. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Augmentation des instituteurs communaux. Augmentation de MM. Oms et Hamet, employés. Gratification aux maîtres-adjoints. Budget additionnel de 1875. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Choumery). Approbation du compte de gestion de 1874. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Naud). Octroi : prolongation des taxes principales pour un an. Octroi : dépenses du personnel et matériel en 1876. Instruction primaire : vote des 3 centimes ordinaires. Imposition extraordinaire de 4 centimes pour l'instruction primaire. Entretien des chemins vicinaux en 1876 : vote de 5 centimes. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1876. Prolongation des taxes aditionnelles d'octroi pour un an.
Cote
4D11/47
 Date
1875
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle...
Résultat n°10

29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification aux employés de la mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Encouragement aux surveillants d'octroi. Encouragement aux nourrices. Gratification au préposé en chef de l'octroi et au 1er sous-brigadier. Gratification au receveur municipal. Budget supplémentaire de 1887. Droits de voirie en 1884/1885, admission en non-valeurs. Kiosque, bureau d'octroi du Point du Jour. Eclairage à l'huile, approbation du mémoire de janvier et février. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Meillon. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du mémoire et de la soumission Brené. Bourse à l'école polytechnique en faveur du sieur Eloy. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Chemin n°39, demande Cornudet. Ecole maternelle rue de Silly, création d'un 2ème emploi de directrice. Création pour régularisation des écoles maternelles. Fêtes foraines, demande de subvention, rejet.Eclairage du boulevard de Boulogne. Statue à Voltaire. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1886. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1886. Bureau de bienfaisance, Budget supplémentaire de 1887. Bureau de bienfaisance, Budget primitif de 1888. Hospice, compte administratif de 1886. Hospice, compte de gestion du trésorier. Hospice, budget additionnel de 1887. Hospice, budget primitif de 1888. Courses d'Auteuil et de Longchamp, droit des pauvres. Demande d'augmentation de traitrement de 3 instituteurs-adjoints, ordre du jour. Demandes de Mmes Bernard et Lhopital. Marché de Billancourt, demande Deniau, ordre du jour. Chemin de fer, nomination d'une commission. Voeu pour l'élargissement de la Grande Rue.
Cote
4D14/51
 Date
1887
 Lieu
Silly (rue de), Quatre-Septembre (quai du), Billancourt (quartier de), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Anatole-France (boulevard), Point-du-Jour (quartier du), Groupe scolaire Ancienne-Mairie - Silly
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation...
Résultat n°11

24 septembre 1841. Concours de la commune dans la dépense des enfants trouvés.
Cote
4D3/23
 Date
1841
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 24 septembre 1841. Concours de la commune dans la dépense...
Résultat n°12

28 décembre 1862. Compte de M. Ollive, ancien maire. : rapport de la commission chargée d'examiner les comptes.
Cote
4D7/19
 Date
1862
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 28 décembre 1862. Compte de M. Ollive, ancien maire....
Résultat n°13

10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice de l'année 1846. Rapport de la commission nommée pour examiner les comptes des indemnités que l'on propose d'allouer pour les expropriations des terrains de chemin de grande communication de Boulogne. Terrain rue de l'Abreuvoir. Rue de Billancourt et de l'Abreuvoir. Construction d'un égoût. Fixation de la rétribution annuelle dûe aux instituteurs et institutrices. Vote pour la réparation des pompes. Achat de 200 francs de rentes sur l'état pour le bureau de bienfaisance. Ressources de la commune.
Cote
4D3/75
 Date
1845
 Lieu
Billancourt (rue de), Abreuvoir (rue de l')
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice...
Résultat n°14

11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique d'industrie. Remboursement des droits d'octroi à la compagnie générale des eaux. Vacances dans les écoles maternelles. Soutiens de famille. Justice de paix, audiences foraines. Communications diverses. Trains de nuit et trains ouvriers. Tramways. Fête du 14 juillet. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1895. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1895. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1896. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1897. Compte administratif de 1895. Compte de gestion de 1895. Subvention pour la bibliothèque populaire. Subvention à la société "Les Amis des Arts et du Progrès". Augmentation du traitement de M. Faure, porteur de dépêches à Billancourt. Demandes des conservateurs des cimetières. Indemnités de logement à la femme de service de l'école maternelle rue Fessart. Proposition pour l'acquisition des couronnes provenant des cimetières. Bourse à l'école Jean-Baptiste-Say. Tramways, Substitution de la traction mécanique à la traction animale. Secours aux victimes de la grève de l'industrie porcelainière et habitant de Boulogne. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fête de la Grande Rue. Tramway électrique, ligne de Montreuil-sous-bois à Boulogne. Fortifications de Paris, zone militaire.
Cote
4D17/30
 Date
1896
 Lieu
Fessart (rue), Jules-Guesde (place), Montreuil, Paris, Groupe scolaire Fessart
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique...
Résultat n°15

7 février 1840. Tombeau. Alignements de la rue de Billancourt. Réparations de la rue de la Maladrerie. Approbation d’une aide financière de 500 francs pour le bureau de bienfaisance.
Cote
4D3/3
 Date
1840
 Lieu
Billancourt (rue de), Bellevue (rue de)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 7 février 1840. Tombeau. Alignements de la rue de Billancourt....
Résultat n°16

15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique par Siverac. Emploi du legs fait par Mme veuve Hamille. Soutien de famille. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Rue des Peupliers. Marché aux comestibles, proposition de M. Chabaud. Pompes funèbres, culte israélite.
Cote
4D16/4
 Date
1892
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique...
Résultat n°17

29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.
Cote
4D18/14
 Date
1897
 Lieu
Louis-Pasteur (rue), Gambetta (rue), Abondances (rue des), Centre de gérontologie "Les Abondances"
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations...
Résultat n°18
Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (30 septembre 1992 - 5 mai 1993).

401 medias

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (30 septembre 1992 - 5 mai 1993).
Cote
270W48
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 270W

  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
Résultat n°19

12 novembre 1851. Garde nationale. Formation du conseil de recensement. Maintien du peloton de cavalerie.
Cote
4D4/80
 Date
1851
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 12 novembre 1851. Garde nationale. Formation du conseil...
Résultat n°20

14 mai 1860. Expertise cadastrale. Procès-verbal de la délibération de l'assemblée municipale. Compte administratif du maire pour l'année 1859.
Cote
4D6/32
 Date
1860
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 mai 1860. Expertise cadastrale. Procès-verbal de...