4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

2 décembre 1870. Rejet de la demande du secrétaire du conseil de recensement. Lettres du directeur de la caisse de la boulangerie du ministre de l'Agriculture et du Commerce au sujet des réquisitions de farine et de charbon. Caisse de famille.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/41

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,